Arrête:
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JORF n°162 du 14 juillet 1990
Arrêté du 5 juin 1990
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Arbres fruitiers).
(1) Délai de commercialisation: 31 décembre 1995.
(2) Délai de commercialisation: 31 décembre 1994.
(3) Délai de commercialisation: 31 décembre 1993.
Art. 1er. - Sont inscrites en rubrique I au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés fruitières désignées ci-après:
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Porte-greffes
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Prunus salicina x P., cerasifera x P. spinosa: Fereley.
Pyrus communis: Dayre, Daytor.
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Fruits à noyau
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Abricotier: Goldrich, Tadla.
Cerisier, fruits de table: Magar.
Pêcher:
- pêches proprement dites: Armsir, Bailou, Balaki, Craucail, Ferjalou,
Freda, Meydicte, Moncav, Zainimi, Zaitope;
- nectarines et brugnons: Armlate, Binaca, Bradjune, Brakastar, Bramikstar, Domi, Linage, Miravo, Neli, Termide, Zaibrun, Zaitabla.
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Fruits à pépins
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Poirier, poiriers européens: Concorde, Delbuena, Lombacade.
Pommier: Baujade, Cyberg, Daliest, Delgorou, Delgoton, Okanored, Serugold.
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Petits fruits
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Cassis: Ben Sarek.
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Art. 2. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:
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Fruits à noyau
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Cerisier:
- fruits de table: Bigarreau Summit;
- fruits d'industrie: Bigarreau Sue.
Pêcher, pêches proprement dites: Meystar.
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Fruits à pépins
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Pommier: Delgollune.
Poirier, poirier européen: Delmoip.
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Art. 3. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:
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Fruits à noyau
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Cerisier:
- fruits de table: Bigarreau Delflash;
- fruits d'industrie: Bigarreau Sue, Cerise Pouladen.
Pêcher:
- pêches proprement dites: Flamecrest, Harken, Zaitibe;
- nectarines et brugnons: Nectarine Burbelle, Nectarine Siland, Nectarine Zaicigro, Nectarine Zairubo.
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Fruits à pépins
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Pommier: Delprim.
Poirier, poiriers européens: Delete, Delwilmor.
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Art. 4. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II,
classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:
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Fruits à noyau
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Abricotier: Amal.
Pêcher:
- pêches proprement dites: Fayette, Merrill, Franciscan, Merrill Gemfree;
- nectarines et brugnons: Nectarine Andearly.
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Fruits à pépins
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Pommier: Gloster 69.
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Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1989, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:
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Rubrique II, classe 1
Fruits à noyau
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Abricotier: Ouardi, Sayeb.
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Rubrique II, classe 2
Fruits à noyau
Abricotier: Amal.
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Fruits à pépins
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Poirier, poirier européen: Delfrap.
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Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:
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Rubrique II, classe 1
Fruits à noyau
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Cerisier:
- fruits de table: Bigarreau Guillaume, Bigarreau Tardif de Vignola,
Bigarreau Rainier;
- fruits d'industrie: Bigarreau Rainier, Bigarreau Sue.
Pêcher:
- pêches proprement dites: Flavorcrest, Mercil, Red Robin;
- nectarines et brugnons: Brugnon Fairlane, Nectarine Andrea, Nectarine Fantasia;
- pavies: Vivian.
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Rubrique II, classe 2
Fruits à noyau
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Cerisier, fruits de table: Bigarreau Delflash.
Pêcher:
- pêches proprement dites: Fayette, Logesil, Merrill Fortyniner, Merrill Franciscan, Merrill Gemfree;
- nectarines et brugnons: nectarine Andearly.
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Fruits à pépins
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Poirier, poiriers européens: Delete, Deldap;
Pommier: Gloster 69, Priam, Suntan.
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Art. 7. - Sont radiées de la rubrique I du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après:
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A la date du présent arrêté
Fruits à noyau
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Pêcher:
- pêches proprement dites: Colomba (1), Esbri (1), Merador (1), Primecrest (1);
- nectarines et brugnons: Nectarine Esmina (1), Nectarine Esrida (1),
Nectarine Esrobe (1), Nectarine Estera (1), Nectarine Lanaci (1), Nectarine Zairlime (1).
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Art. 8. - Sont radiées de la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après:
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A échéance du 31 décembre 1988
Fruits à pépins
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Poirier poirier européen Mordova (3).
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A échéance du 31 décembre 1989
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Pommier: Chieftain (2), Pourella (2).
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Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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INSCRIPTION DE VARIETES POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DU 05-06-1990.
TRANSFERT DE LA RUBRIQUE I A LA RUBRIQUE II (CLASSES 1 ET II) ET DE LA RUBRIQUE II (CLASSE 1) A LA RUBRIQUE II (CLASSE II).
PROLONGATION POUR UNE DUREE DE 5 ANS A COMPTER DU 01-01-1990 DE VARIETES.
RADIATION DE LA RUBRIQUE II (CLASSE 2) A ECHEANCE DU 31-12-1988 ET 31-12-1989,ET DE LA RUBRIQUE I.
Fait à Paris, le 5 juin 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la production
et des échanges,
B. VIAL