Arrête:
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JORF n°162 du 14 juillet 1990
Arrêté du 5 juin 1990
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Plantes potagères, maraîchères et florales),
(a) Variété demeurant communautaire.
(b) Délai de commercialisation: 31 décembre 1992.
(c) Délai de commercialisation: 31 décembre 1991.
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que <<semences de="" base="">> ou <<semences certifiées="">>, soit contrôlées en tant que <<semences standard="">>, rubrique a, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que <<semences standard="">>, rubrique b, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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Art. 3. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que <<semences standard="">>) à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que <<semences de="" base="">> ou <<semences certifiées="">>, soit contrôlées en tant que <<semences standard="">> du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Chou de Bruxelles, variété déclarée hybride: Riga.
Chou de Milan, variété déclarée hybride: Chorus.
Chou-fleur, variété fixée: Triskel.
Haricot nain:
- mangetout beurre à grain blanc: Safran;
- mangetout vert à grain blanc: Callide, Cytère.
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Art. 4. - Est prolongée pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que <<semences de="" base="">> ou <<semences certifiées="">>, soit contrôlées en tant que <<semences standard="">>, rubrique a, des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Aubergine: Dourga.
Betterave potagère: Faro, Nobol.
Carotte:
- variété fixée: Sytan;
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- déclarées hybrides: Buror, Nanco.
Céleri rave: Naxos.
Chicorée frisée: Elodie.
Epinard, variété déclarée hybride: Andros.
Haricot nain: Argus, Ariel, Armor, Chelinex, Echo, Elsa, Findor, Flora,
Irago, Marbel, Niver, Romulus, Rugally, Semidor, Starnel, Tangui, Tenor,
Tezier d'Or, Vaillant, Vernor.
Haricot à rames: Pevir, Sciabola Rossa.
Laitue: Cabotine, Courtine, Danilla, Jana, Laura, Novir, Pavane, Trocal.
Melon, variétés déclarées hybrides: Athos, Jivaro.
Navet: Marco.
Piment, variétés déclarées hybrides: Catalan, Heldor, Londor, Sonar, Video. Poireau: Kong Richard, Rustic.
Poirée: Paros.
Pois potager: Anibal, Ema, Kalife, Mini, Pluvier, Primavil, Protor,
Surgevil, Tardisem.
Radis potager: Cracou, Flamino.
Scorsonère: Donia.
Tomate:
- variétés fixées: Heinz 1706, Marsol, Piersol, Rossol;
- déclarées hybrides: Balca, Fusor, Overpack, Tango, Tulena.
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Art. 5. - Est prolongée pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que <<semences standard="">>, rubrique b, de la variété de plante potagère désignée ci-après:
Laitue: Chicon des Charentes.
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Art. 6. - Est prolongée pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après:
Fraisier: Madame Moutot, Merton Princess.
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Art. 7. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que <<semences de="" base="">> ou <<semences certifiées="">>, soit contrôlées en tant que <<semences standard="">>, rubrique a, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:
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A la demande de l'obtenteur ou de la section
Courgette, déclarée hybride: Senator (a).
Haricot nain: Caban (b), Eagle (a), Internor (a).
Pois potager: Cristo (b), Desso (a), Silkie (a), Turon (a).
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Art. 8. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que <<semences standard="">>, rubrique b, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:
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A la demande de l'obtenteur ou de la section
Laitue: Pomme en terre (b).
Pois potager: Corus (b).
Tomate: Serdor (b).
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Art. 9. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après:
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A échéance du 31 décembre 1989
Fraisier: Aiko (c), Toro (c).
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A la demande de l'obtenteur
Relais (b), Tribute (b), Vital (b).
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Art. 10. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 24 mai 1989, publié au Journal officiel du 25 juin 1989, pages 7919 à 7922:
Article 1er, au lieu de <<laitue de="" serre="" moragan="">>, lire <<morgana>>.</morgana>
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Art. 11. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 20 décembre 1989, publié au Journal officiel du 30 décembre 1989, pages 16436 et 16437:
Article 1er:
Au lieu de:
<< Piment Milor, I.N.R.A.>>;
<< Tomate Promo, Ferry-Morse (G.B.)>>,
Lire:
<< Milord, I.N.R.A.>>;
<< Promo, Ferry Morse (U.S.A.)>>.
Article 2:
Au lieu de:
<< Endive Zoom, I.N.R.A.-C.T.I.F.L.>>;
<< Radis Serrida, Vilmorin S.A.>>,
Lire:
<< Zoom, I.N.R.A.>>;
<< Serrida, I.N.R.A.>>.
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Art. 12. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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INSCRIPTION DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE CERTIFIEES EN TANT QUE SEMENCES DE BASE OU SEMENCES CERTIFIEES,SOIT CONTROLEES EN TANT QUE SEMENCES STANDARD RUBRIQUES A ET B,POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DU 05-06-1990.
TRANSFERT DE LA RUBRIQUE B (VARIETES CONTROLEES EN TANT QUE SEMENCES STANDARD) A LA RUBRIQUE A (VARIETES CERTIFIEES EN TANT QUE SEMENCES DE BASE OU SEMENCES CERTIFIEES),JUSQU'A ECHEANCE D'INSCRIPTION.
PROLONGATION POUR UNE DUREE DE 5 ANS,A COMPTER DU 01-01-1990 DE L'INSCRIPTION DE CERTAINES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES (SEMENCES SUSVISEES) ET RADIATION.
Fait à Paris, le 5 juin 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la production et des échanges,
B. VIAL