Arrête:
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JORF n°162 du 14 juillet 1990
Arrêté du 10 avril 1990
Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu le décret no 76-556 du 17 juin 1976 relatif à l'encadrement et à l'enseignement des sports de montagne;
Vu le décret no 89-685 du 21 septembre 1989 relatif à l'enseignement contre rémunération et à la sécurité sociale des activités physiques et sportives;
Vu l'arrêté du 5 octobre 1984 modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme; Vu l'arrêté du 21 juin 1985 modifié relatif au diplôme d'aspirant guide du brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme,
Art. 1er. - L'arrêté du 21 juin 1985 modifié susvisé relatif au diplôme d'aspirant guide du brevet d'Etat d'alpinisme est modifié ainsi qu'il suit:
I. - A l'article 1er, remplacer le 2 du premier alinéa par:
<<une photocopie="" de="" la="" page="" du="" livret="" formation="" portant="" mention="" réussite:="" <<-="" soit="" au="" diplôme="" d'accompagnateur="" en="" moyenne="" montagne;="" moniteur="" d'escalade="" brevet="" d'etat="" d'alpinisme,="" ou="" d'éducateur="" sportif="" premier="" degré,="" option="" escalade,="" accompagnée="" dans="" l'un="" l'autre="" cas="" l'attestation="" l'unité="" connaissance="" milieu="" montagnard.="">> II. - A l'article 3, le premier alinéa:
<<la 5="" 1984="" formation="" prévue="" à="" l'[article="" 7](="" lois="" loi-no-90-613-du-12-juillet-1990="" titre-ier#article-7)="" de="" l'arrêté="" du="" octobre="" modifié="" susvisé="" est="" organisée="" au="" cours="" d'un="" stage="" cinq="" semaines,="" clôturé="" par="" un="" examen="" d'alpinisme="" qui="" comprend="" les="" épreuves="" suivantes:="">> est remplacé par: <<la 5="" 1984="" formation="" prévue="" à="" l'[article="" 7](="" lois="" loi-no-90-613-du-12-juillet-1990="" titre-ier#article-7)="" de="" l'arrêté="" du="" octobre="" modifié="" susvisé="" est="" organisée="" au="" cours="" d'un="" stage="" six="" semaines="" clôturé="" par="" un="" examen="" d'alpinisme="" qui="" comprend="" les="" épreuves="" suivantes:="">>.
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Art. 2. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE A COMPTER DU 01-06-1994
REMPLACE LES AT. 1 (AL. 1: 2) ET 3 (AL. 1) DUDIT ARRETE.
Fait à Paris, le 10 avril 1990.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:
Le directeur des sports,
P. GRAILLOT