JORF n°162 du 14 juillet 1990

Décret du 13 juillet 1990

Par décret du Président de la République en date du 13 juillet 1990, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu les déclarations du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus ou nommés, pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade:

PORTANT PROMOTION ET NOMINATION: GRANDE CHANCELLERIE DE LA LEGION D'HONNEUR AUX GRADES D'OFFICIER,DE CHEVALIER.