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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 8 février 2017
Résumé. L'article 1 supprime des règles de l'arrêté de 2017 sur l'école.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2017Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 8 février 2017Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 février 2017Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Sct. Chapitre II : Organisation de l'écoleArrêté du 8 février 2017Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Sct. Chapitre III : Les organes de conseilArrêté du 8 février 2017Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Art. 7 → Version 2Arrêté du 8 février 2017Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Sct. Chapitre IV : Règlement intérieurArrêté du 8 février 2017Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Sct. Chapitre V : Dispositions diversesArrêté du 8 février 2017transitoires et finalesArrêté du 8 février 2017Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Art. 12 → Version 1Arrêté du 8 février 2017Art. 14 → Version 1
- Arrêté du 8 février 2017Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation de l'école, Art. 4, Sct. Chapitre III : Les organes de conseil, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Règlement intérieur, Art. 10, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, transitoires et finales, Art. 11, Art. 12, Art. 14