Arrêté du 19 juillet 2023

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2017

Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation de l'école, Art. 4, Sct. Chapitre III : Les organes de conseil, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Règlement intérieur, Art. 10, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, transitoires et finales, Art. 11, Art. 12, Art. 14

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Suppression des articles de l'arrêté du 8 février sur les écoles

Résumé. L'arrêté du 19 juillet 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 8 février 2017 concernant l'organisation et le fonctionnement d'une école.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 février 2017Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 8 février 2017Art. 1 : Présentation de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
→ Version 2
Arrêté du 8 février 2017Art. 2 : Formation en développement durable à l'école
- Arrêté du 8 février 2017
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation de l'école, Art. 4, Sct. Chapitre III : Les organes de conseil, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Règlement intérieur, Art. 10, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, transitoires et finales, Art. 11, Art. 12, Art. 14

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