Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2023 - art. 1
Créé le 18 février 2017
L' Ecole nationale des techniciens de l'équipement est dotée d'un conseil de perfectionnement.
Chacun des sites est doté d'un conseil de la vie scolaire. Ces conseils ont un caractère consultatif.
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023
Abrogé parArrêté du 19 juillet 2023art. 1
En vigueur du samedi 18 février 2017 au jeudi 31 août 2023
L' Ecole nationale des techniciens de l'équipement est dotée d'un conseil de perfectionnement.
Chacun des sites est doté d'un conseil de la vie scolaire. Ces conseils ont un caractère consultatif.