Abrogé1 septembre 2023
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2023 - art. 1
Créé le 18 février 2017
Des régies d'avances et de recettes peuvent être créées selon les dispositions du décret du 20 juillet 1992 susvisé.
1 version
1 cité
Arrêté du 8 février 2017
Chapitre V : Dispositions diverses, transitoires et finales
Abrogé1 septembre 2023
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Abrogé1 septembre 2023
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2023 - art. 1
Créé le 18 février 2017
Les avis rendus par le conseil de perfectionnement antérieurement à la publication du présent arrêté sont réputés avoir été pris par le conseil de perfectionnement issu du présent arrêté.
Jusqu'à son renouvellement en application de l'article 7 du présent arrêté, le conseil de perfectionnement se réunit et délibère dans le respect de la composition antérieure.
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A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 novembre 1996Art. 14 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 1 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 2 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 3 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ÉCOLE.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 4 → Version 2Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE III : LES ORGANES DE CONSEIL.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 5 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 6 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 7 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 8 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 9 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE IV : RÈGLEMENT INTÉRIEUR.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 10 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 11 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 12 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 13 → Version 1
- Arrêté du 25 novembre 1996Art. 14, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ÉCOLE., Art. 4, Sct. TITRE III : LES ORGANES DE CONSEIL., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : RÈGLEMENT INTÉRIEUR., Art. 10, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 11, Art. 12, Art. 13
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20 abrogés
Abrogé1 septembre 2023
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2023 - art. 1
Créé le 18 février 2017
La secrétaire générale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023
En vigueur du samedi 18 février 2017 au jeudi 31 août 2023
Chapitre V : Dispositions diverses, transitoires et finales
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14