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Modification du programme de formation pour la conduite de motocyclettes légères
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2010Art. Annexe 1
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intégrant l'expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite et de la sécurité routière
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code de la route ;
Vu le décret n° 2015-1750 du 23 décembre 2015 portant expérimentation de la circulation inter-files ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2010 (Formation obligatoire pour conduire une motocyclette légère avec un permis B) relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules de la catégorie L5e par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2012 (Formation pour passer du permis A2 au permis A) relatif à la formation requise pour l'obtention de la catégorie A du permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 2013 (Conditions pour l'apprentissage de la conduite automobile) modifié relatif au livret d'apprentissage de la catégorie B du permis de conduire ;
Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Règles pour l'apprentissage de la conduite des motos légères et moyennes) modifié relatif au livret d'apprentissage des catégories A1, A2 et A du permis de conduire ;
Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Conditions pour l'apprentissage du permis BE) modifié relatif au livret d'apprentissage de la catégorie BE du permis de conduire ;
Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Règles pour l'apprentissage de la conduite des véhicules lourds) modifié relatif au livret d'apprentissage des catégories C1, C1E, C et CE du permis de conduire ;
Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Conditions pour l'apprentissage de la conduite des véhicules lourds) modifié relatif au livret d'apprentissage des catégories D1, D1E, D et DE du permis de conduire,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2010Art. Annexe 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I
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En vigueur depuis le 27 janvier 2016
Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe III de l'arrêté du 29 juillet 2013 susvisé (Conditions pour l'apprentissage de la conduite automobile) est remplacé par le tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 27 janvier 2016
Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories A1, A2 et A du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe II du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 27 janvier 2016
Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie BE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe III du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 27 janvier 2016
Le tableau intitulé « 4. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories C1, C, C1E et CE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 27 janvier 2016
Le tableau intitulé « 4. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories D1, D, D1E et DE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe V du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 27 janvier 2016
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 janvier 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,
E. Barbe
En vigueur depuis le mercredi 27 janvier 2016