Section précédente

Section parente

Arrêté du 19 janvier 2016

intégrant l'expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite et de la sécurité routière

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des programmes de formation pour les permis moto et poids lourds

Résumé. Un arrêté du 19 janvier 2016 met à jour les programmes de formation pour les permis moto et poids lourds, en insistant sur la sécurité, le respect des autres usagers et la conduite en conditions difficiles.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code de la route ;

Vu le décret n° 2015-1750 du 23 décembre 2015 portant expérimentation de la circulation inter-files ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2010 (Formation obligatoire pour conduire une motocyclette légère avec un permis B) relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules de la catégorie L5e par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2012 (Formation pour passer du permis A2 au permis A) relatif à la formation requise pour l'obtention de la catégorie A du permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2013 (Conditions pour l'apprentissage de la conduite automobile) modifié relatif au livret d'apprentissage de la catégorie B du permis de conduire ;

Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Règles pour l'apprentissage de la conduite des motos légères et moyennes) modifié relatif au livret d'apprentissage des catégories A1, A2 et A du permis de conduire ;

Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Conditions pour l'apprentissage du permis BE) modifié relatif au livret d'apprentissage de la catégorie BE du permis de conduire ;

Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Règles pour l'apprentissage de la conduite des véhicules lourds) modifié relatif au livret d'apprentissage des catégories C1, C1E, C et CE du permis de conduire ;

Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Conditions pour l'apprentissage de la conduite des véhicules lourds) modifié relatif au livret d'apprentissage des catégories D1, D1E, D et DE du permis de conduire,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme de formation pour la conduite de motocyclettes légères

Résumé. Le programme de formation pour conduire des motocyclettes légères et des véhicules de catégorie L5e est mis à jour pour insister sur la sécurité, le respect des autres usagers et une conduite économique.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 décembre 2010Art. Annexe 1 → Version 2
- Arrêté du 17 décembre 2010
Art. Annexe 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme de formation pour le passage du permis A2 au permis A

Résumé. La formation pour passer du permis A2 au permis A est modifiée pour inclure des séquences théoriques et pratiques sur la sécurité et la conduite des motocyclettes puissantes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 27 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles de circulation en conditions difficiles

Résumé. Un tableau sur la conduite en conditions difficiles et le partage de la route avec d'autres usagers est mis à jour.

Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe III de l'arrêté du 29 juillet 2013 susvisé (Conditions pour l'apprentissage de la conduite automobile) est remplacé par le tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du livret d'apprentissage du permis moto

Résumé. Un arrêté modifie un tableau dans le livret d'apprentissage du permis moto pour mieux apprendre à circuler en sécurité.

Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories A1, A2 et A du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'un tableau pour le permis BE

Résumé. Un tableau sur la conduite dans des conditions difficiles est mis à jour pour le permis BE.

Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie BE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe III du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'un tableau pour les permis poids lourds

Résumé. Un tableau sur la conduite dans des conditions difficiles pour les permis poids lourds est mis à jour.

Le tableau intitulé « 4. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories C1, C, C1E et CE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du livret d'apprentissage pour les permis de conduire

Résumé. Un tableau dans le livret d'apprentissage pour les permis D1, D, D1E et DE est mis à jour pour mieux enseigner la conduite en conditions difficiles.

Le tableau intitulé « 4. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories D1, D, D1E et DE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe V du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation du responsable pour l'application des nouvelles règles de circulation

Résumé. Un responsable est chargé de faire respecter les nouvelles règles de circulation pour les permis de conduire.

Le délégué à la sécurité et à la circulation routières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du livret d'apprentissage pour les conducteurs

Résumé. Le livret d'apprentissage pour les conducteurs est mis à jour avec des compétences spécifiques à maîtriser, comme le maniement du véhicule, la compréhension de la route et la conduite en conditions difficiles.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des consignes pédagogiques pour la conduite des motos

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour apprendre à conduire une moto, en précisant les compétences nécessaires.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des consignes du livret d'apprentissage du permis moto

Résumé. Les règles pour le livret d'apprentissage du permis moto sont changées.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles de circulation en conditions difficiles

Résumé. Les règles pour conduire en conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers sont mises à jour.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des consignes de sécurité pour la conduite par mauvais temps

Résumé. Les règles pour conduire en toute sécurité par mauvais temps sont mises à jour.

Fait le 19 janvier 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,

E. Barbe

En vigueur depuis le mercredi 27 janvier 2016

Arrêté du 19 janvier 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe