Arrêté du 19 janvier 2016

Article 5

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Article 5

Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie BE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 janvier 2016

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Mise à jour d'un tableau pour le permis BE

Résumé. Un tableau sur la conduite dans des conditions difficiles est mis à jour pour le permis BE.

Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie BE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 27 janvier 2016

Source : Légifrance