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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur l'organisation des concours militaires
Résumé. L'article abroge un arrêté de 2010 qui organisait les concours pour les corps des médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mai 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES CONCOURSArrêté du 3 mai 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Sct. TITRE II : ORGANISATION GENERALE DES CONCOURS SUR EPREUVESArrêté du 3 mai 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 6 → Version 2Arrêté du 3 mai 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Sct. SECTION 1 : ADMISSIBILITEArrêté du 3 mai 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 11 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 12 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 13 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 14 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Sct. SECTION 2 : ADMISSIONArrêté du 3 mai 2010Art. 15 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 16 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 17 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 18 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 19 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 20 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 21 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 22 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Sct. TITRE III : ORGANISATION GENERALE DES CONCOURS SUR TITRESArrêté du 3 mai 2010Art. 23 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 24 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 25 → Version 2Arrêté du 3 mai 2010Art. 26 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 27 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. 28 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 3 mai 2010Art. 30 → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Sct. AnnexesArrêté du 3 mai 2010Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 3 mai 2010Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 3 mai 2010Art. 1, Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES CONCOURS, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : ORGANISATION GENERALE DES CONCOURS SUR EPREUVES, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. SECTION 1 : ADMISSIBILITE, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. SECTION 2 : ADMISSION, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE III : ORGANISATION GENERALE DES CONCOURS SUR TITRES, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 30, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
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