A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 1994Art. 1 → Version 4Arrêté du 24 octobre 1994Art. 2 → Version 2Arrêté du 24 octobre 1994Art. 3 → Version 2Arrêté du 24 octobre 1994Art. 4 → Version 1Arrêté du 24 octobre 1994Art. 5 → Version 1Arrêté du 24 octobre 1994Art. 6 → Version 1Arrêté du 24 octobre 1994Art. 7 → Version 1Arrêté du 24 octobre 1994Art. 8 → Version 1Arrêté du 24 octobre 1994Art. 9 → Version 3Arrêté du 24 octobre 1994Art. 10 → Version 1Arrêté du 24 octobre 1994Sct. AnnexesArrêté du 24 octobre 1994Sct. Liste des symboles des catégories de vitesse.Arrêté du 24 octobre 1994Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 24 octobre 1994Sct. Liste des symboles des indices de capacité de charge (IC) et masse maximale admissible correspondante à supporter (en kilogrammes).Arrêté du 24 octobre 1994Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Sct. I. - DéfinitionsArrêté du 29 juillet 1970Art. 1 → Version 4Arrêté du 29 juillet 1970Sct. II. - Marquage et indicateur d'usure des pneumatiquesArrêté du 29 juillet 1970Art. 2 → Version 2Arrêté du 29 juillet 1970Art. 3 → Version 2Arrêté du 29 juillet 1970Sct. III. - Pressions de gonflageArrêté du 29 juillet 1970Art. 4 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Sct. IV. - Conditions d'utilisation des pneumatiques des véhicules automobiles et de leurs remorquesArrêté du 29 juillet 1970Art. 5 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Art. 6 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Art. 7 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Art. 8 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Art. 9 → Version 3Arrêté du 29 juillet 1970Art. 10 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Art. 11 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Sct. V. - Délais d'application et dispositions finalesArrêté du 29 juillet 1970Art. 12 → Version 2Arrêté du 29 juillet 1970Art. 13 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Art. 14 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Art. 15 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1970Art. 16 → Version 1
- Arrêté du 24 octobre 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Liste des symboles des catégories de vitesse., Art. ANNEXE I, Sct. Liste des symboles des indices de capacité de charge (IC) et masse maximale admissible correspondante à supporter (en kilogrammes)., Art. ANNEXE II
- Arrêté du 29 juillet 1970Sct. I. - Définitions, Art. 1, Sct. II. - Marquage et indicateur d'usure des pneumatiques, Art. 2, Art. 3, Sct. III. - Pressions de gonflage, Art. 4, Sct. IV. - Conditions d'utilisation des pneumatiques des véhicules automobiles et de leurs remorques, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. V. - Délais d'application et dispositions finales, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16