Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de lutte contre la tuberculose dans les troupeaux
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 2003Art. 1, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 18, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 24 bis, Art. 26, Art. 28, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 35, Art. 37, Art. 39
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 2003Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 2003Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 2003Art. 32
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 2003Art. 39