ARRÊTÉ du 18 août 2014

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 2003

Art. 1, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 18, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 24 bis, Art. 26, Art. 28, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 35, Art. 37, Art. 39

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 2003

Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 2003

Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 2003

Art. 32

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 2003

Art. 39

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de lutte contre la tuberculose dans les troupeaux

Résumé. Les règles sur la tuberculose chez les animaux d'élevage sont mises à jour, avec des modifications sur les contrôles et les mesures à prendre en cas d'infection.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 septembre 2003Art. 1 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2003Art. 5 → Version 3Arrêté du 15 septembre 2003Art. 6 → Version 5
- Arrêté du 15 septembre 2003
Art. 1, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 18, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 24 bis, Art. 26, Art. 28, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 35, Art. 37, Art. 39

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 septembre 2003Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 15 septembre 2003
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 septembre 2003Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 15 septembre 2003
Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 septembre 2003Art. 32 → Version 4
- Arrêté du 15 septembre 2003
Art. 32

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 septembre 2003Art. 39 → Version 2
- Arrêté du 15 septembre 2003
Art. 39

Historique des versions

Source : Légifrance