Arrêté du 17 mars 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 décembre 2004

Art. 2, Art. 6, Art. 10, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20, Art. 20-1, Art. 20-2, Art. 22, Art. 24

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Modification des règles de sécurité pour les téléphériques

Résumé. Les règles techniques et de sécurité pour les téléphériques sont mises à jour, notamment en ce qui concerne les inspections et les modifications des installations.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 décembre 2004Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2004Art. 6 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2004Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 8 décembre 2004
Art. 2, Art. 6, Art. 10, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20, Art. 20-1, Art. 20-2, Art. 22, Art. 24

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