Arrêté du 8 décembre 2004

Article 22

Abrogé19 septembre 2009

Créé le 31 décembre 2004 · En vigueur du 6 avril 2008 au 18 septembre 2009

Le document mentionné par les dispositions du présent arrêté, dénommé "Guide technique du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés - Remontées mécaniques 1 - Exploitation et modification des téléphériques - Version du 18 décembre 2007" contient les règles techniques et de sécurité détaillées afférentes à l'exploitation des téléphériques et est annexé au présent arrêté (1).

Ce document est disponible auprès du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG), domaine universitaire, 1461, rue de la Piscine, 38400 Saint-Martin-d'Hères (téléphone : 04-76-63-78-78). Ce document fera également l'objet d'une publication officielle dans l'édition des Documents administratifs n° 23, disponible en édition papier à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2004-12-08 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 19 septembre 2009

Abrogé parArrêté du 7 août 2009art. 73

En vigueur du dimanche 6 avril 2008 au vendredi 18 septembre 2009

Modifié parArrêté du 17 mars 2008art. 2

Le document mentionné par les dispositions du présent arrêté, dénommé "Guide technique du service techniquedes remontées mécaniques et des transports guidés - Remontées mécaniques 1 - Exploitation et modification des téléphériques - Version du 18 décembre 2007" contient les règles techniques et de sécurité détaillées afférentes à l'exploitation des téléphériques et est annexé au présent arrêté (1).

Ce document est disponible auprès du service technique des remontées

En vigueur du vendredi 31 décembre 2004 au samedi 5 avril 2008

Le document mentionné par les dispositions du présent arrêté, dénommé " Remontées mécaniques 1 - Exploitation des téléphériques - Fascicule du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés " contient les règles techniques et de sécurité détaillées afférentes à l'exploitation des téléphériques et est annexé au présent arrêté (1).

Ce document est disponible auprès du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG), domaine universitaire, 1461, rue de la Piscine, 38400 Saint-Martin-d'Hères (téléphone : 04-76-63-78-78). Ce document fera également l'objet d'une publication officielle dans l'édition des Documents administratifs n° 23, disponible en édition papier à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15.