Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du document technique pour les téléphériques
Résumé. L'arrêté modifie le document technique pour les téléphériques, en remplaçant 'Remontées mécaniques 2' par 'Guide technique'.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 décembre 2004Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 16 décembre 2004Art. 6