Créé le 18 juillet 2018
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour les classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour les classes de terminale.
Sont abrogés aux mêmes dates, respectivement, en ce qu'ils concernent les classes de première et les classes de terminale :
- l'arrêté du 27 mai 2010 ;
- l'arrêté du 27 mai 2010 ;
- l'arrêté du 29 septembre 2011 ;
- l'arrêté du 29 septembre 2011 ;
- l'arrêté du 11 mars 2015.
En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 septembre 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 7 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Sct. Annexe → Version 2Arrêté du 29 septembre 2011Art. null
- Arrêté du 29 septembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexe, Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 7 → Version 2ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 8 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 9 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 10 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 11 → Version 1ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 12 → Version 1
- ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mai 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 27 mai 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 septembre 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 7 → Version 2Arrêté du 29 septembre 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 29 septembre 2011Sct. Annexe → Version 2Arrêté du 29 septembre 2011Art. null
- Arrêté du 29 septembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mai 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 27 mai 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 11 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Art. 12 → Version 1Arrêté du 27 mai 2010Sct. Annexe → Version 2Arrêté du 27 mai 2010Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexe, Art. Annexe