Arrêté du 16 juillet 2018

Article 14

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Article 14

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour les classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour les classes de terminale.
Sont abrogés aux mêmes dates, respectivement, en ce qu'ils concernent les classes de première et les classes de terminale :

- l'arrêté du 27 mai 2010 ;

  • l'arrêté du 27 mai 2010 ;
  • l'arrêté du 29 septembre 2011 ;
  • l'arrêté du 29 septembre 2011 ;
  • l'arrêté du 11 mars 2015.

En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 septembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 septembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexe, Art. Annexe

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En vigueur depuis le 18 juillet 2018

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Modification des règles pour les classes de première et terminale

Résumé. Les règles pour les classes de première et terminale changent à partir de 2019-2020 et 2020-2021, avec l'abrogation de plusieurs anciens arrêtés.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour les classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour les classes de terminale.
Sont abrogés aux mêmes dates, respectivement, en ce qu'ils concernent les classes de première et les classes de terminale :

- l'arrêté du 27 mai 2010 ;

  • l'arrêté du 27 mai 2010 ;
  • l'arrêté du 29 septembre 2011 ;
  • l'arrêté du 29 septembre 2011 ;
  • l'arrêté du 11 mars 2015.

En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2010Art. 1 : Accès à la première STHRArrêté du 27 mai 2010Art. 2 : Structure des enseignements en série STHRArrêté du 27 mai 2010Art. 3 : L'accompagnement personnalisé dans les établissements scolaires
- Arrêté du 27 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexe, Art. Annexe

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