Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 14 (V)
Créé le 5 septembre 2011
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.
cite
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2018art. 14 (V)
En vigueur du lundi 5 septembre 2011 au lundi 31 août 2020
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.