Arrêté du 27 mai 2010

Article 10

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Article 10

Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation (Changement de voie d'orientation au lycée).

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 5 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Stages pour éviter le redoublement ou changer d'orientation

Résumé. Les élèves peuvent faire des stages pour éviter de redoubler ou changer d'orientation.

Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation (Changement de voie d'orientation au lycée).

Relations

cite

cite  article D. 331-29 du code de l'éducation

Historique des versions

En vigueur du lundi 5 septembre 2011 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance