Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 14 (V)
Créé le 30 mai 2010
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2018art. 14 (V)
En vigueur du dimanche 30 mai 2010 au lundi 31 août 2020
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.