Arrêté du 27 mai 2010

Article 12

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Article 12

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 5 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2020

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Publication d'un arrêté sur l'organisation des stages et enseignements

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les stages et enseignements dans les lycées, avec des règles spécifiques pour les stages de remise à niveau et passerelles.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du lundi 5 septembre 2011 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance