Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0008 du 10 janvier 2015
ARRÊTÉ du 16 décembre 2014
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 23 avril 2010 modifié fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris en application de l'article R. 3233-15 du code de la défense ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2013 modifié fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle ;
Vu l'avis du comité technique ministériel du 13 novembre 2014,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 3 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 4 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 5 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 9 > >
1 version
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 7 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 8, Art. 10 > >
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2 abrogés
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2013 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
Article 8
Le directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 décembre 2014.
Jean-Yves Le Drian