I. ― La sous-direction sécurité des systèmes d'information est chargée :
1° D'assister et de conseiller les bureaux traitant, au sein des états-majors, directions et services du ministère, de sécurité des systèmes d'information, notamment en menant des études à leur profit ;
2° D'assurer le contrôle des organismes techniques de sécurité des systèmes d'information relevant de l'état-major des armées et des états-majors d'armée ;
3° De sécuriser les réseaux de chiffrement et des équipements faisant l'objet de mesures de protection particulière.
II. ― La sous-direction sécurité des systèmes d'information est composée :
1° Du bureau pilotage coordination synthèse ;
2° Du bureau assistance conseil expertise ;
3° Du bureau conduite des réseaux de chiffrement ;
4° Du bureau assistance aux homologations de la sécurité des systèmes d'information.