Le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer,
Vu le règlement (CEE) n° 2408/92 du Conseil du 23 juillet 1992 concernant l'accès des transporteurs aériens communautaires aux liaisons aériennes intracommunautaires ;
Vu l'accord sur l'Espace économique européen (EEE), modifié notamment par la décision n° 7/94 du 21 mars 1994 du comité mixte de l'EEE ;
Vu l'accord du 21 juin 1999 entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur le transport aérien ;
Vu le code de l'aviation civile, et notamment son livre III ;
Vu l'arrêté du 30 octobre 1998 portant octroi d'une licence d'exploitation de transporteur aérien au profit de la société Air France, modifié par l'arrêté du 15 septembre 2004 ;
Vu la demande présentée par la société Air Orient ;
Vu le changement de dénomination sociale de la société Air Orient en société Air France ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'aviation marchande en date du 29 juin 2004,
Arrête :
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Les dispositions du présent arrêté ne demeurent valables qu'autant que la licence d'exploitation qui a été délivrée à la société Air France par arrêté du 30 octobre 1998 modifié susvisé est en cours de validité.
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Sur les liaisons auxquelles s'applique le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé, la société peut exercer des droits de trafic, sous réserve des dispositions de ce règlement, notamment de son article 3, paragraphe 1, et de ses articles 4, 6, 8, 9 et 10, des textes pris pour son application et des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile.
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I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408/92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des dispositions des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons énumérées à l'annexe I du présent arrêté jusqu'au 31 décembre 2012 sauf indication contraire figurant dans ladite annexe.
III. - La société est en outre autorisée à effectuer jusqu'au 31 décembre 2012 des services réguliers de courrier et de fret sur les liaisons énumérées à l'annexe II du présent arrêté, ainsi qu'entre toute escale en France métropolitaine et toute destination étrangère située sur les liaisons énumérées à l'annexe I du présent arrêté.
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Pour les services réguliers de passagers qu'elle est autorisée à effectuer au titre du II de l'article 3, la société doit assurer un service de bonne qualité, particulièrement en ce qui concerne l'adaptation de l'offre à la demande et celle des horaires aux besoins des usagers.
L'autorisation pour chacun des services réguliers visés aux II et III de l'article 3 du présent arrêté peut être retirée si la société n'en commence pas l'exploitation dans un délai de six mois, renouvelable une fois sur demande motivée de la société ou si, après une interruption des services de plus de deux semaines et après mise en demeure du ministre chargé de l'aviation civile, elle n'a pas repris son exploitation dans le délai qui lui aura été fixé.
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L'arrêté du 30 octobre 1998 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air Orient est abrogé.
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Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
France métropolitaine-Nouvelle-Calédonie, via Tokyo ou Osaka.
France métropolitaine-Polynésie française.
Paris-Mayotte.
2.1. De/vers la France métropolitaine
Afrique du Sud (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Durban.
Paris-East London.
Paris-George.
Paris-Johannesbourg.
Paris-Le Cap.
Paris-Port Elizabeth.
Algérie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Marseille-Alger.
Paris-Alger.
Angola (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Luanda.
Antilles néerlandaises (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Aruba.
Paris-Bonaire.
Paris-Curaçao.
Paris-Saint-Martin (Juliana).
Arabie saoudite (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Dammam.
Paris-Dharan.
Paris-Djeddah.
Paris-Riyad.
Argentine (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Buenos Aires.
Paris-Córdoba ;
Paris-Mendoza ;
Paris-Rosario.
Arménie (jusqu'au 31 décembre 2012) :
Lyon-Erevan ;
Marseille-Erevan.
Australie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Adélaïde.
Paris-Brisbane.
Paris-Darwin.
Paris-Melbourne.
Paris-Perth.
Paris-Sydney.
Bahamas (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Nassau.
Bahreïn (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Bahreïn.
Belize (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Belize City.
Bénin (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Cotonou.
Brésil (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Belém.
Paris-Belo Horizonte.
Paris-Brasilia.
Paris-Campinas.
Paris-Curitiba.
Paris-Florianopolis.
Paris-Fortaleza.
Paris-Palmas.
Paris-Porto Alegre.
Paris-Recife.
Paris-Rio de Janeiro.
Paris-Salvador de Bahia.
Paris-São Paulo.
Bulgarie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Sofia.
Burkina Faso (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Ouagadougou.
Cambodge (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Phnom-Penh.
Paris-Siem Reap.
Cameroun (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Douala.
Paris-Yaoundé.
Canada (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Calgary ;
Paris-Edmonton ;
Paris-Halifax ;
Paris-Montréal ;
Paris-Ottawa ;
Paris-Québec ;
Paris-Toronto ;
Paris-Vancouver ;
Paris-Winnipeg,
ainsi que toute liaison exploitée en partage de codes avec une compagnie américaine ou canadienne entre un point du territoire français et un point du territoire du Canada situé au-delà d'un des points du territoire canadien mentionnés ci-dessus ou d'un des points du territoire des Etats-Unis d'Amérique mentionnés au 2.1 de la présente annexe.
Chili (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Santiago.
Colombie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Bogota.
Comores (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Moroni
Congo (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Brazzaville.
Paris-Pointe-Noire.
Corée du Sud (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Séoul.
Costa Rica (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Liberia
Paris-San José.
Côte d'Ivoire (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Abidjan.
Croatie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Zagreb.
Cuba (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-La Havane.
Djibouti (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Djibouti.
Egypte (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Le Caire.
Emirats arabes unis (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Abu Dhabi.
Paris-Dubaï.
Equateur (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Quito.
Paris-Guyaquil.
Etats-Unis d'Amérique (jusqu'au 31 décembre 2012)
Nice-New York (New York).
Paris-Anchorage (Alaska).
Paris-Atlanta (Géorgie).
Paris-Baltimore (Maryland).
Paris-Boston (Massachusetts).
Paris-Charlotte (Caroline du Nord).
Paris-Chicago (Illinois).
Paris-Cincinnati (Ohio).
Paris-Cleveland (Ohio).
Paris-Dallas (Texas).
Paris-Denver (Colorado).
Paris-Detroit (Michigan).
Paris-Fort Lauderdale (Floride).
Paris-Houston (Texas).
Paris-Las Vegas (Nevada).
Paris-Los Angeles (Californie).
Paris-Memphis (Tennessee).
Paris-Miami (Floride).
Paris-Minneapolis (Minnesota).
Paris-New Orleans (Louisiane).
Paris-New York (New York).
Paris-Orlando (Floride).
Paris-Philadelphie (Pennsylvanie).
Paris-Phoenix (Arizona).
Paris-Pittsburgh (Pennsylvanie).
Paris-Raleigh Durham (Caroline du Nord).
Paris-Saint-Louis (Missouri).
Paris-Salt Lake City (Utah).
Paris-San Diego (Californie).
Paris-San Francisco (Californie).
Paris-Seattle (Washington).
Paris-Tampa (Floride).
Paris-Washington (Washington DC),
ainsi que toute liaison exploitée en partage de codes avec une compagnie américaine ou canadienne entre un point du territoire français et un point du territoire des Etats-Unis d'Amérique situé au-delà d'un des points du territoire des Etats-Unis d'Amérique mentionnés ci-dessus ou d'un des points du territoire du Canada mentionnés au 2.1 de la présente annexe.
Gabon (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Libreville.
Géorgie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Tbilissi.
Ghana (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Accra.
Guatemala (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Guatemala City.
Guinée (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Conakry.
Guinée équatoriale (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Malabo.
Paris-Bata
Haïti (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Port-au-Prince.
Honduras (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-San Pedro Sula.
Hongkong (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Hongkong.
Inde (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Bombay.
Paris-Delhi.
Paris-Calcutta.
Indonésie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Djarkata.
Irak (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Bagdad.
Iran (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Téhéran.
Israël (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris - Tel-Aviv.
Nice - Tel-Aviv.
Marseille - Tel-Aviv.
Jamaïque (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Montego Bay
Japon (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Fukuoka.
Paris-Nagoya.
Paris-Osaka.
Paris-Sapporo.
Paris-Tokyo.
Paris-Hiroshima.
Paris-Kagoshima.
Paris-Komatsu.
Paris-Kumamoto.
Paris-Matsuyama.
Paris-Miyazaki.
Paris-Nagasaki.
Paris-Okayama.
Paris-Okinawa.
Jordanie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Amman.
Kazakhstan (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Atyrau.
Paris-Almaty.
Kenya (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Kisumu.
Paris-Nairobi.
Koweït (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Koweït.
Liban (jusqu'au 31 décembre 2012)
Marseille - Beyrouth.
Paris-Beyrouth.
Liberia (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Monrovia.
Libye (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Tripoli.
Madagascar (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Antananarivo.
Malaisie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Kuala Lumpur.
Mali (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Bamako.
Maroc (jusqu'au 31 décembre 2012)
Bordeaux-Casablanca.
Lyon-Casablanca.
Marseille-Casablanca.
Nice-Casablanca.
Paris-Agadir.
Paris-Casablanca.
Paris-Marrakech.
Paris-Rabat.
Strasbourg-Casablanca.
Toulouse-Casablanca.
Toulouse - Marrakech.
Maurice (jusqu'au 31 décembre 2012).
Paris-Rodrigue.
Mauritanie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Nouakchott.
Mexique (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Acapulco.
Paris-Aguascalientes.
Paris-Cancún.
Paris-Culiacan.
Paris-Guadalajara.
Paris-Léon/ Guanajuato.
Paris-Mérida.
Paris-Mexico.
Paris-Monterey.
Paris-Puerto Vallarta.
Paris-Villahermosa.
Mexique (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Ciudad Juarez ;
Paris-Hermosillo ;
Paris-Minatitlan ;
Paris-Mexicali ;
Paris-San Jose Cabo ;
Paris-Tuxtla Gutierrez ;
Paris-Tijuana.
Moldavie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Chisinau.
Mozambique (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Maputo.
Nicaragua (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Managua.
Niger (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Niamey.
Nigeria (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Abuja.
Paris-Kano.
Paris-Lagos.
Paris-Port-Harcourt.
Ouzbékistan (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Tachkent.
Panama (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Panama City.
Paraguay (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Assomption.
Pérou (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Lima.
Philippines (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Manille.
Qatar (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Doha.
République Centrafricaine (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Bangui.
République démocratique du Congo (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Kinshasa.
République dominicaine (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Saint-Domingue.
Paris-Punta Cana.
République populaire de Chine (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Canton.
Paris-Changchun.
Paris-Changsha.
Paris-Chongqing.
Paris-Dalian.
Paris-Dayong.
Paris-Fuzhou.
Paris-Guilin.
Paris-Guyiang.
Paris-Haikou.
Paris-Hangzhou.
Paris-Harbin.
Paris-Hefei.
Paris-Jinan.
Paris - Nanchang.
Paris-Nankin.
Paris-Nanning.
Paris-Ningbo.
Paris-Pékin.
Paris-Qingdao.
Paris-Sanya.
Paris-Shanghai.
Paris-Shantou.
Paris-Shenyang.
Paris-Shenzhen.
Paris-Taiyuan.
Paris-Wuhan.
Paris-Xi'an.
Paris-Yantai.
Paris - Yinchuan.
Paris-Yiwu.
Paris-Zhengzhou.
Roumanie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Bucarest.
Russie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Marseille - Moscou.
Nice-Moscou.
Paris-Moscou.
Paris-Saint-Pétersbourg.
Paris-Iekaterinbourg.
Paris-Irkoutsk.
Paris-Khabarovsk.
Paris-Krasnoïarsk.
Paris-Nijnevartovsk.
Paris-Novossibirsk.
Paris-Samara.
Paris-Chelyabinsk.
Paris-Kaliningrad.
Paris-Kazan.
Paris-Omsk.
Paris-Oufa.
Paris-Perm.
Paris-Rostov.
Paris-Sochi.
Paris-Tyumen.
Paris-Volgograd.
Paris-Krasnodar.
Salvador (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-San Salvador.
Sénégal (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Dakar.
Serbie-et-Monténégro (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Belgrade.
Seychelles (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Seychelles.
Sierra Leone (jusqu'au 31 décember 2012)
Paris-Freetown.
Singapour (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Singapour.
Sri Lanka (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Colombo.
Surinam (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Paramaribo.
Syrie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Damas.
Tanzanie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Dar es Salam.
Paris-Kilimandjaro.
Tchad (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Ndjamena.
Thaïlande (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Bangkok.
Paris-Trat.
Togo (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Lomé.
Trinité-et-Tobago (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Port d'Espagne.
Tunisie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Bordeaux-Tunis.
Lyon-Tunis.
Marseille-Tunis.
Nice-Tunis.
Paris-Djerba.
Paris-Tunis.
Toulouse-Tunis.
Turquie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Istanbul.
Marseille - Istanbul.
Nice - Istanbul.
Toulouse - Istanbul.
Ukraine (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Dnipropetrovsk.
Paris-Donetsk.
Paris-Kiev.
Paris-Lviv.
Paris-Simferopol.
Uruguay (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Montevideo.
Venezuela (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Caracas.
Vietnam (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Hanoi.
Paris-Hô Chi Minh-Ville.
Paris - Da Nang.
Paris - Nha Trang.
Paris - Huê.
Yémen (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Sanaa.
Zambie (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Lusaka.
Zimbabwe (jusqu'au 31 décembre 2012)
Paris-Harare.
2.2. De/ vers les Antilles et la Guyane
Cuba (jusqu'au 31 décembre 2012)
Cayenne-La Havane.
Fort-de-France-La Havane.
Pointe-à-Pitre-La Havane.
Etats-Unis d'Amérique (jusqu'au 31 décembre 2012)
Cayenne-Miami.
Fort-de-France-Miami.
Pointe-à-Pitre-Miami.
Haïti (jusqu'au 31 décembre 2012)
Cayenne-Port-au-Prince.
Fort-de-France-Port-au-Prince.
Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince.
République dominicaine (jusqu'au 31 décembre 2012)
Cayenne-Saint-Domingue.
Fort-de-France-Saint-Domingue.
Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue.
Trinité-et-Tobago (jusqu'au 31 décembre 2012)
Cayenne-Port-d'Espagne.
Fort-de-France-Port-d'Espagne.
Venezuela (jusqu'au 31 décembre 2012)
Fort-de-France-Caracas.
2.3. De/ vers La Réunion (jusqu'au 31 décembre 2012)
Madagascar Réunion-Antananarivo.
Maurice (jusqu'au 31 décembre 2012)
Saint-Denis de la Réunion-Maurice (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile).
Saint-Denis de la Réunion-Rodrigue (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile).
Saint-Pierre de la Réunion-Maurice (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile).
Saint-Pierre de la Réunion-Rodrigue (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile).
2.4. De/ vers Mayotte
Seychelles (jusqu'au 31 décembre 2012)
Mayotte-Seychelles.
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1 cité
Abrogé depuis le 2012-11-02 par [object Object]
LIAISONS RÉGULIÈRES DE COURRIER ET DE FRET
Paris-Dar es Salam.
Paris-Entebbe.
Paris-Fairbanks.
Paris-Karachi.
Paris-Madras.
Paris-Taïpeh.
Paris-Sharjah.
Cayenne-Bogota.
Fort-de-France-Bogota.
Pointe-à-Pitre-Bogota.
Réunion-Djibouti.
Réunion-Nairobi.
Réunion-Maurice.
1 version
Fait à Paris, le 15 septembre 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'aviation civile :
La directrice des transports aériens,
D. Bénadon