Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux, notamment son article 5 ;

Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master, modifié par l'arrêté du 30 avril 2002 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 novembre 2004,

Arrête :

Fait à Paris, le 8 décembre 2004.

François Fillon