Arrêté du 15 septembre 2004

Annexe I

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Annexe I

LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

1. Liaisons entre la France métropolitaine et les collectivités territoriales d'outre-mer associées à la Communauté européenne

France métropolitaine-Nouvelle-Calédonie, via Tokyo ou Osaka.

France métropolitaine-Polynésie française.

Paris-Mayotte.

2. Liaisons internationales extracommunautaires

2.1. De/vers la France métropolitaine

Afrique du Sud (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Durban.

Paris-East London.

Paris-George.

Paris-Johannesbourg.

Paris-Le Cap.

Paris-Port Elizabeth.

Algérie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Marseille-Alger.

Paris-Alger.

Angola (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Luanda.

Antilles néerlandaises (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Aruba.

Paris-Bonaire.

Paris-Curaçao.

Paris-Saint-Martin (Juliana).

Arabie saoudite (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Dammam.

Paris-Dharan.

Paris-Djeddah.

Paris-Riyad.

Argentine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Buenos Aires.

Paris-Córdoba ;

Paris-Mendoza ;

Paris-Rosario.

Arménie (jusqu'au 31 décembre 2012) :

Lyon-Erevan ;

Marseille-Erevan.

Australie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Adélaïde.

Paris-Brisbane.

Paris-Darwin.

Paris-Melbourne.

Paris-Perth.

Paris-Sydney.

Bahamas (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Nassau.

Bahreïn (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bahreïn.

Belize (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Belize City.

Bénin (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Cotonou.

Brésil (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Belém.

Paris-Belo Horizonte.

Paris-Brasilia.

Paris-Campinas.

Paris-Curitiba.

Paris-Florianopolis.

Paris-Fortaleza.

Paris-Palmas.

Paris-Porto Alegre.

Paris-Recife.

Paris-Rio de Janeiro.

Paris-Salvador de Bahia.

Paris-São Paulo.

Bulgarie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Sofia.

Burkina Faso (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Ouagadougou.

Cambodge (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Phnom-Penh.

Paris-Siem Reap.

Cameroun (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Douala.

Paris-Yaoundé.

Canada (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Calgary ;

Paris-Edmonton ;

Paris-Halifax ;

Paris-Montréal ;

Paris-Ottawa ;

Paris-Québec ;

Paris-Toronto ;

Paris-Vancouver ;

Paris-Winnipeg,

ainsi que toute liaison exploitée en partage de codes avec une compagnie américaine ou canadienne entre un point du territoire français et un point du territoire du Canada situé au-delà d'un des points du territoire canadien mentionnés ci-dessus ou d'un des points du territoire des Etats-Unis d'Amérique mentionnés au 2.1 de la présente annexe.

Chili (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Santiago.

Colombie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bogota.

Comores (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Moroni

Congo (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Brazzaville.

Paris-Pointe-Noire.

Corée du Sud (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Séoul.

Costa Rica (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Liberia

Paris-San José.

Côte d'Ivoire (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Abidjan.

Croatie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Zagreb.

Cuba (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-La Havane.

Djibouti (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Djibouti.

Egypte (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Le Caire.

Emirats arabes unis (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Abu Dhabi.

Paris-Dubaï.

Equateur (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Quito.

Paris-Guyaquil.

Etats-Unis d'Amérique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Nice-New York (New York).

Paris-Anchorage (Alaska).

Paris-Atlanta (Géorgie).

Paris-Baltimore (Maryland).

Paris-Boston (Massachusetts).

Paris-Charlotte (Caroline du Nord).

Paris-Chicago (Illinois).

Paris-Cincinnati (Ohio).

Paris-Cleveland (Ohio).

Paris-Dallas (Texas).

Paris-Denver (Colorado).

Paris-Detroit (Michigan).

Paris-Fort Lauderdale (Floride).

Paris-Houston (Texas).

Paris-Las Vegas (Nevada).

Paris-Los Angeles (Californie).

Paris-Memphis (Tennessee).

Paris-Miami (Floride).

Paris-Minneapolis (Minnesota).

Paris-New Orleans (Louisiane).

Paris-New York (New York).

Paris-Orlando (Floride).

Paris-Philadelphie (Pennsylvanie).

Paris-Phoenix (Arizona).

Paris-Pittsburgh (Pennsylvanie).

Paris-Raleigh Durham (Caroline du Nord).

Paris-Saint-Louis (Missouri).

Paris-Salt Lake City (Utah).

Paris-San Diego (Californie).

Paris-San Francisco (Californie).

Paris-Seattle (Washington).

Paris-Tampa (Floride).

Paris-Washington (Washington DC),

ainsi que toute liaison exploitée en partage de codes avec une compagnie américaine ou canadienne entre un point du territoire français et un point du territoire des Etats-Unis d'Amérique situé au-delà d'un des points du territoire des Etats-Unis d'Amérique mentionnés ci-dessus ou d'un des points du territoire du Canada mentionnés au 2.1 de la présente annexe.

Gabon (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Libreville.

Géorgie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Tbilissi.

Ghana (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Accra.

Guatemala (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Guatemala City.

Guinée (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Conakry.

Guinée équatoriale (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Malabo.

Paris-Bata

Haïti (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Port-au-Prince.

Honduras (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-San Pedro Sula.

Hongkong (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Hongkong.

Inde (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bombay.

Paris-Delhi.

Paris-Calcutta.

Indonésie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Djarkata.

Irak (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bagdad.

Iran (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Téhéran.

Israël (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris - Tel-Aviv.

Nice - Tel-Aviv.

Marseille - Tel-Aviv.

Jamaïque (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Montego Bay

Japon (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Fukuoka.

Paris-Nagoya.

Paris-Osaka.

Paris-Sapporo.

Paris-Tokyo.

Paris-Hiroshima.

Paris-Kagoshima.

Paris-Komatsu.

Paris-Kumamoto.

Paris-Matsuyama.

Paris-Miyazaki.

Paris-Nagasaki.

Paris-Okayama.

Paris-Okinawa.

Jordanie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Amman.

Kazakhstan (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Atyrau.

Paris-Almaty.

Kenya (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Kisumu.

Paris-Nairobi.

Koweït (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Koweït.

Liban (jusqu'au 31 décembre 2012)

Marseille - Beyrouth.

Paris-Beyrouth.

Liberia (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Monrovia.

Libye (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Tripoli.

Madagascar (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Antananarivo.

Malaisie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Kuala Lumpur.

Mali (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bamako.

Maroc (jusqu'au 31 décembre 2012)

Bordeaux-Casablanca.

Lyon-Casablanca.

Marseille-Casablanca.

Nice-Casablanca.

Paris-Agadir.

Paris-Casablanca.

Paris-Marrakech.

Paris-Rabat.

Strasbourg-Casablanca.

Toulouse-Casablanca.

Toulouse - Marrakech.

Maurice (jusqu'au 31 décembre 2012).

Paris-Rodrigue.

Mauritanie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Nouakchott.

Mexique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Acapulco.

Paris-Aguascalientes.

Paris-Cancún.

Paris-Culiacan.

Paris-Guadalajara.

Paris-Léon/ Guanajuato.

Paris-Mérida.

Paris-Mexico.

Paris-Monterey.

Paris-Puerto Vallarta.

Paris-Villahermosa.

Mexique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Ciudad Juarez ;

Paris-Hermosillo ;

Paris-Minatitlan ;

Paris-Mexicali ;

Paris-San Jose Cabo ;

Paris-Tuxtla Gutierrez ;

Paris-Tijuana.

Moldavie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Chisinau.

Mozambique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Maputo.

Nicaragua (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Managua.

Niger (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Niamey.

Nigeria (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Abuja.

Paris-Kano.

Paris-Lagos.

Paris-Port-Harcourt.

Ouzbékistan (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Tachkent.

Panama (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Panama City.

Paraguay (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Assomption.

Pérou (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Lima.

Philippines (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Manille.

Qatar (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Doha.

République Centrafricaine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bangui.

République démocratique du Congo (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Kinshasa.

République dominicaine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Saint-Domingue.

Paris-Punta Cana.

République populaire de Chine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Canton.

Paris-Changchun.

Paris-Changsha.

Paris-Chongqing.

Paris-Dalian.

Paris-Dayong.

Paris-Fuzhou.

Paris-Guilin.

Paris-Guyiang.

Paris-Haikou.

Paris-Hangzhou.

Paris-Harbin.

Paris-Hefei.

Paris-Jinan.

Paris - Nanchang.

Paris-Nankin.

Paris-Nanning.

Paris-Ningbo.

Paris-Pékin.

Paris-Qingdao.

Paris-Sanya.

Paris-Shanghai.

Paris-Shantou.

Paris-Shenyang.

Paris-Shenzhen.

Paris-Taiyuan.

Paris-Wuhan.

Paris-Xi'an.

Paris-Yantai.

Paris - Yinchuan.

Paris-Yiwu.

Paris-Zhengzhou.

Roumanie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bucarest.

Russie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Marseille - Moscou.

Nice-Moscou.

Paris-Moscou.

Paris-Saint-Pétersbourg.

Paris-Iekaterinbourg.

Paris-Irkoutsk.

Paris-Khabarovsk.

Paris-Krasnoïarsk.

Paris-Nijnevartovsk.

Paris-Novossibirsk.

Paris-Samara.

Paris-Chelyabinsk.

Paris-Kaliningrad.

Paris-Kazan.

Paris-Omsk.

Paris-Oufa.

Paris-Perm.

Paris-Rostov.

Paris-Sochi.

Paris-Tyumen.

Paris-Volgograd.

Paris-Krasnodar.

Salvador (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-San Salvador.

Sénégal (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Dakar.

Serbie-et-Monténégro (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Belgrade.

Seychelles (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Seychelles.

Sierra Leone (jusqu'au 31 décember 2012)

Paris-Freetown.

Singapour (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Singapour.

Sri Lanka (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Colombo.

Surinam (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Paramaribo.

Syrie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Damas.

Tanzanie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Dar es Salam.

Paris-Kilimandjaro.

Tchad (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Ndjamena.

Thaïlande (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bangkok.

Paris-Trat.

Togo (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Lomé.

Trinité-et-Tobago (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Port d'Espagne.

Tunisie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Bordeaux-Tunis.

Lyon-Tunis.

Marseille-Tunis.

Nice-Tunis.

Paris-Djerba.

Paris-Tunis.

Toulouse-Tunis.

Turquie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Istanbul.

Marseille - Istanbul.

Nice - Istanbul.

Toulouse - Istanbul.

Ukraine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Dnipropetrovsk.

Paris-Donetsk.

Paris-Kiev.

Paris-Lviv.

Paris-Simferopol.

Uruguay (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Montevideo.

Venezuela (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Caracas.

Vietnam (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Hanoi.

Paris-Hô Chi Minh-Ville.

Paris - Da Nang.

Paris - Nha Trang.

Paris - Huê.

Yémen (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Sanaa.

Zambie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Lusaka.

Zimbabwe (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Harare.

2.2. De/ vers les Antilles et la Guyane

Cuba (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-La Havane.

Fort-de-France-La Havane.

Pointe-à-Pitre-La Havane.

Etats-Unis d'Amérique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-Miami.

Fort-de-France-Miami.

Pointe-à-Pitre-Miami.

Haïti (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-Port-au-Prince.

Fort-de-France-Port-au-Prince.

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince.

République dominicaine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-Saint-Domingue.

Fort-de-France-Saint-Domingue.

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue.

Trinité-et-Tobago (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-Port-d'Espagne.

Fort-de-France-Port-d'Espagne.

Venezuela (jusqu'au 31 décembre 2012)

Fort-de-France-Caracas.

2.3. De/ vers La Réunion (jusqu'au 31 décembre 2012)

Madagascar Réunion-Antananarivo.

Maurice (jusqu'au 31 décembre 2012)

Saint-Denis de la Réunion-Maurice (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile (Autorisation supplémentaire pour les transporteurs aériens français)).

Saint-Denis de la Réunion-Rodrigue (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile (Autorisation supplémentaire pour les transporteurs aériens français)).

Saint-Pierre de la Réunion-Maurice (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile (Autorisation supplémentaire pour les transporteurs aériens français)).

Saint-Pierre de la Réunion-Rodrigue (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile (Autorisation supplémentaire pour les transporteurs aériens français)).

2.4. De/ vers Mayotte

Seychelles (jusqu'au 31 décembre 2012)

Mayotte-Seychelles.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 novembre 2012

Créé le 19 décembre 2004 · Abrogé le 2 novembre 2012

LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

1. Liaisons entre la France métropolitaine et les collectivités territoriales d'outre-mer associées à la Communauté européenne

France métropolitaine-Nouvelle-Calédonie, via Tokyo ou Osaka.

France métropolitaine-Polynésie française.

Paris-Mayotte.

2. Liaisons internationales extracommunautaires

2.1. De/vers la France métropolitaine

Afrique du Sud (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Durban.

Paris-East London.

Paris-George.

Paris-Johannesbourg.

Paris-Le Cap.

Paris-Port Elizabeth.

Algérie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Marseille-Alger.

Paris-Alger.

Angola (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Luanda.

Antilles néerlandaises (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Aruba.

Paris-Bonaire.

Paris-Curaçao.

Paris-Saint-Martin (Juliana).

Arabie saoudite (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Dammam.

Paris-Dharan.

Paris-Djeddah.

Paris-Riyad.

Argentine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Buenos Aires.

Paris-Córdoba ;

Paris-Mendoza ;

Paris-Rosario.

Arménie (jusqu'au 31 décembre 2012) :

Lyon-Erevan ;

Marseille-Erevan.

Australie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Adélaïde.

Paris-Brisbane.

Paris-Darwin.

Paris-Melbourne.

Paris-Perth.

Paris-Sydney.

Bahamas (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Nassau.

Bahreïn (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bahreïn.

Belize (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Belize City.

Bénin (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Cotonou.

Brésil (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Belém.

Paris-Belo Horizonte.

Paris-Brasilia.

Paris-Campinas.

Paris-Curitiba.

Paris-Florianopolis.

Paris-Fortaleza.

Paris-Palmas.

Paris-Porto Alegre.

Paris-Recife.

Paris-Rio de Janeiro.

Paris-Salvador de Bahia.

Paris-São Paulo.

Bulgarie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Sofia.

Burkina Faso (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Ouagadougou.

Cambodge (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Phnom-Penh.

Paris-Siem Reap.

Cameroun (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Douala.

Paris-Yaoundé.

Canada (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Calgary ;

Paris-Edmonton ;

Paris-Halifax ;

Paris-Montréal ;

Paris-Ottawa ;

Paris-Québec ;

Paris-Toronto ;

Paris-Vancouver ;

Paris-Winnipeg,

ainsi que toute liaison exploitée en partage de codes avec une compagnie américaine ou canadienne entre un point du territoire français et un point du territoire du Canada situé au-delà d'un des points du territoire canadien mentionnés ci-dessus ou d'un des points du territoire des Etats-Unis d'Amérique mentionnés au 2.1 de la présente annexe.

Chili (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Santiago.

Colombie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bogota.

Comores (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Moroni

Congo (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Brazzaville.

Paris-Pointe-Noire.

Corée du Sud (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Séoul.

Costa Rica (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Liberia

Paris-San José.

Côte d'Ivoire (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Abidjan.

Croatie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Zagreb.

Cuba (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-La Havane.

Djibouti (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Djibouti.

Egypte (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Le Caire.

Emirats arabes unis (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Abu Dhabi.

Paris-Dubaï.

Equateur (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Quito.

Paris-Guyaquil.

Etats-Unis d'Amérique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Nice-New York (New York).

Paris-Anchorage (Alaska).

Paris-Atlanta (Géorgie).

Paris-Baltimore (Maryland).

Paris-Boston (Massachusetts).

Paris-Charlotte (Caroline du Nord).

Paris-Chicago (Illinois).

Paris-Cincinnati (Ohio).

Paris-Cleveland (Ohio).

Paris-Dallas (Texas).

Paris-Denver (Colorado).

Paris-Detroit (Michigan).

Paris-Fort Lauderdale (Floride).

Paris-Houston (Texas).

Paris-Las Vegas (Nevada).

Paris-Los Angeles (Californie).

Paris-Memphis (Tennessee).

Paris-Miami (Floride).

Paris-Minneapolis (Minnesota).

Paris-New Orleans (Louisiane).

Paris-New York (New York).

Paris-Orlando (Floride).

Paris-Philadelphie (Pennsylvanie).

Paris-Phoenix (Arizona).

Paris-Pittsburgh (Pennsylvanie).

Paris-Raleigh Durham (Caroline du Nord).

Paris-Saint-Louis (Missouri).

Paris-Salt Lake City (Utah).

Paris-San Diego (Californie).

Paris-San Francisco (Californie).

Paris-Seattle (Washington).

Paris-Tampa (Floride).

Paris-Washington (Washington DC),

ainsi que toute liaison exploitée en partage de codes avec une compagnie américaine ou canadienne entre un point du territoire français et un point du territoire des Etats-Unis d'Amérique situé au-delà d'un des points du territoire des Etats-Unis d'Amérique mentionnés ci-dessus ou d'un des points du territoire du Canada mentionnés au 2.1 de la présente annexe.

Gabon (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Libreville.

Géorgie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Tbilissi.

Ghana (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Accra.

Guatemala (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Guatemala City.

Guinée (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Conakry.

Guinée équatoriale (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Malabo.

Paris-Bata

Haïti (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Port-au-Prince.

Honduras (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-San Pedro Sula.

Hongkong (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Hongkong.

Inde (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bombay.

Paris-Delhi.

Paris-Calcutta.

Indonésie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Djarkata.

Irak (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bagdad.

Iran (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Téhéran.

Israël (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris - Tel-Aviv.

Nice - Tel-Aviv.

Marseille - Tel-Aviv.

Jamaïque (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Montego Bay

Japon (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Fukuoka.

Paris-Nagoya.

Paris-Osaka.

Paris-Sapporo.

Paris-Tokyo.

Paris-Hiroshima.

Paris-Kagoshima.

Paris-Komatsu.

Paris-Kumamoto.

Paris-Matsuyama.

Paris-Miyazaki.

Paris-Nagasaki.

Paris-Okayama.

Paris-Okinawa.

Jordanie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Amman.

Kazakhstan (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Atyrau.

Paris-Almaty.

Kenya (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Kisumu.

Paris-Nairobi.

Koweït (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Koweït.

Liban (jusqu'au 31 décembre 2012)

Marseille - Beyrouth.

Paris-Beyrouth.

Liberia (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Monrovia.

Libye (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Tripoli.

Madagascar (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Antananarivo.

Malaisie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Kuala Lumpur.

Mali (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bamako.

Maroc (jusqu'au 31 décembre 2012)

Bordeaux-Casablanca.

Lyon-Casablanca.

Marseille-Casablanca.

Nice-Casablanca.

Paris-Agadir.

Paris-Casablanca.

Paris-Marrakech.

Paris-Rabat.

Strasbourg-Casablanca.

Toulouse-Casablanca.

Toulouse - Marrakech.

Maurice (jusqu'au 31 décembre 2012).

Paris-Rodrigue.

Mauritanie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Nouakchott.

Mexique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Acapulco.

Paris-Aguascalientes.

Paris-Cancún.

Paris-Culiacan.

Paris-Guadalajara.

Paris-Léon/ Guanajuato.

Paris-Mérida.

Paris-Mexico.

Paris-Monterey.

Paris-Puerto Vallarta.

Paris-Villahermosa.

Mexique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Ciudad Juarez ;

Paris-Hermosillo ;

Paris-Minatitlan ;

Paris-Mexicali ;

Paris-San Jose Cabo ;

Paris-Tuxtla Gutierrez ;

Paris-Tijuana.

Moldavie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Chisinau.

Mozambique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Maputo.

Nicaragua (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Managua.

Niger (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Niamey.

Nigeria (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Abuja.

Paris-Kano.

Paris-Lagos.

Paris-Port-Harcourt.

Ouzbékistan (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Tachkent.

Panama (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Panama City.

Paraguay (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Assomption.

Pérou (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Lima.

Philippines (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Manille.

Qatar (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Doha.

République Centrafricaine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bangui.

République démocratique du Congo (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Kinshasa.

République dominicaine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Saint-Domingue.

Paris-Punta Cana.

République populaire de Chine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Canton.

Paris-Changchun.

Paris-Changsha.

Paris-Chongqing.

Paris-Dalian.

Paris-Dayong.

Paris-Fuzhou.

Paris-Guilin.

Paris-Guyiang.

Paris-Haikou.

Paris-Hangzhou.

Paris-Harbin.

Paris-Hefei.

Paris-Jinan.

Paris - Nanchang.

Paris-Nankin.

Paris-Nanning.

Paris-Ningbo.

Paris-Pékin.

Paris-Qingdao.

Paris-Sanya.

Paris-Shanghai.

Paris-Shantou.

Paris-Shenyang.

Paris-Shenzhen.

Paris-Taiyuan.

Paris-Wuhan.

Paris-Xi'an.

Paris-Yantai.

Paris - Yinchuan.

Paris-Yiwu.

Paris-Zhengzhou.

Roumanie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bucarest.

Russie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Marseille - Moscou.

Nice-Moscou.

Paris-Moscou.

Paris-Saint-Pétersbourg.

Paris-Iekaterinbourg.

Paris-Irkoutsk.

Paris-Khabarovsk.

Paris-Krasnoïarsk.

Paris-Nijnevartovsk.

Paris-Novossibirsk.

Paris-Samara.

Paris-Chelyabinsk.

Paris-Kaliningrad.

Paris-Kazan.

Paris-Omsk.

Paris-Oufa.

Paris-Perm.

Paris-Rostov.

Paris-Sochi.

Paris-Tyumen.

Paris-Volgograd.

Paris-Krasnodar.

Salvador (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-San Salvador.

Sénégal (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Dakar.

Serbie-et-Monténégro (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Belgrade.

Seychelles (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Seychelles.

Sierra Leone (jusqu'au 31 décember 2012)

Paris-Freetown.

Singapour (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Singapour.

Sri Lanka (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Colombo.

Surinam (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Paramaribo.

Syrie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Damas.

Tanzanie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Dar es Salam.

Paris-Kilimandjaro.

Tchad (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Ndjamena.

Thaïlande (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Bangkok.

Paris-Trat.

Togo (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Lomé.

Trinité-et-Tobago (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Port d'Espagne.

Tunisie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Bordeaux-Tunis.

Lyon-Tunis.

Marseille-Tunis.

Nice-Tunis.

Paris-Djerba.

Paris-Tunis.

Toulouse-Tunis.

Turquie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Istanbul.

Marseille - Istanbul.

Nice - Istanbul.

Toulouse - Istanbul.

Ukraine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Dnipropetrovsk.

Paris-Donetsk.

Paris-Kiev.

Paris-Lviv.

Paris-Simferopol.

Uruguay (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Montevideo.

Venezuela (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Caracas.

Vietnam (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Hanoi.

Paris-Hô Chi Minh-Ville.

Paris - Da Nang.

Paris - Nha Trang.

Paris - Huê.

Yémen (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Sanaa.

Zambie (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Lusaka.

Zimbabwe (jusqu'au 31 décembre 2012)

Paris-Harare.

2.2. De/ vers les Antilles et la Guyane

Cuba (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-La Havane.

Fort-de-France-La Havane.

Pointe-à-Pitre-La Havane.

Etats-Unis d'Amérique (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-Miami.

Fort-de-France-Miami.

Pointe-à-Pitre-Miami.

Haïti (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-Port-au-Prince.

Fort-de-France-Port-au-Prince.

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince.

République dominicaine (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-Saint-Domingue.

Fort-de-France-Saint-Domingue.

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue.

Trinité-et-Tobago (jusqu'au 31 décembre 2012)

Cayenne-Port-d'Espagne.

Fort-de-France-Port-d'Espagne.

Venezuela (jusqu'au 31 décembre 2012)

Fort-de-France-Caracas.

2.3. De/ vers La Réunion (jusqu'au 31 décembre 2012)

Madagascar Réunion-Antananarivo.

Maurice (jusqu'au 31 décembre 2012)

Saint-Denis de la Réunion-Maurice (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile (Autorisation supplémentaire pour les transporteurs aériens français)).

Saint-Denis de la Réunion-Rodrigue (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile (Autorisation supplémentaire pour les transporteurs aériens français)).

Saint-Pierre de la Réunion-Maurice (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile (Autorisation supplémentaire pour les transporteurs aériens français)).

Saint-Pierre de la Réunion-Rodrigue (exclusivement dans le cadre de l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile (Autorisation supplémentaire pour les transporteurs aériens français)).

2.4. De/ vers Mayotte

Seychelles (jusqu'au 31 décembre 2012)

Mayotte-Seychelles.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 décembre 2009 au jeudi 4 février 2010

Modifié parArrêté du 8 décembre 2009art. 1

En vigueur du jeudi 12 novembre 2009 au samedi 19 décembre 2009

Modifié parArrêté du 23 octobre 2009art. 1

En vigueur du samedi 19 septembre 2009 au mercredi 11 novembre 2009

Modifié parArrêté du 26 août 2009art. 1

En vigueur du dimanche 13 septembre 2009 au vendredi 18 septembre 2009

Modifié parArrêté du 31 août 2009art. 1

En vigueur du lundi 3 août 2009 au samedi 12 septembre 2009

Modifié parArrêté du 22 juillet 2009art. 1

En vigueur du samedi 25 juillet 2009 au dimanche 2 août 2009

Modifié parArrêté du 13 juillet 2009art. 1

En vigueur du dimanche 31 mai 2009 au vendredi 24 juillet 2009

Modifié parArrêté du 20 mai 2009art. 1

En vigueur du dimanche 19 décembre 2004 au vendredi 30 janvier 2009

Source : Légifrance