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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur et abrogation de dispositions relatives à la formation en boxe thaï-muay thaï et kick-boxing
Résumé. Les nouvelles formations en boxe thaï et kick-boxing sont arrêtées à partir de 2022, mais les élèves déjà inscrits avant fin 2023 peuvent continuer.
I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.
II. - A compter du 31 décembre 2021, aucune session de formation régie par l'arrêté portant création de la mention " boxe thaï-muay thaï " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ", ne peut être ouverte.
A compter du 31 décembre 2021, aucune session de formation régie par l'arrêté portant création de la mention " kick-boxing " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ", ne peut être ouverte.
III. - A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 juillet 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 juillet 2007Art. 3 → Version 3Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4 → Version 3Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5 → Version 4Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 → Version 3Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7 → Version 3Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7 bis → Version 1Arrêté du 12 juillet 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 juillet 2007Sct. AnnexesArrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3 → Version 3Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4 → Version 3Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 → Version 4Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 → Version 3Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 → Version 3Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 bis → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Sct. AnnexesArrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexe I → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. nullArrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexe II → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. nullArrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexe III → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. null
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 juillet 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 juillet 2007Art. 3 → Version 3Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4 → Version 3Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5 → Version 4Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 → Version 3Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7 → Version 3Arrêté du 12 juillet 2007Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Toutefois, les candidats admis avant le 31 décembre 2023 en formation au :
- diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " boxe thaï-muay thaï ", demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention " boxe thaï-muay thaï " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif " ;
- diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " kick-boxing ", demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention " kick-boxing " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ".