Arrêté du 15 juillet 2021

Article 9

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Article 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », mention « sports de contact », figure en annexe III au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 septembre 2027

En vigueur du 1 janvier 2022 au 31 août 2027 · Sera abrogé le 1 septembre 2027

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Tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Résumé. Le tableau montre quelles formations peuvent être dispensées pour le diplôme de sport de contact.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », mention « sports de contact », figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 septembre 2027

Abrogé parArrêté du 14 janvier 2026art. 9 (M)

En vigueur du samedi 1 janvier 2022 au mardi 31 août 2027

Source : Légifrance