Abrogé par Arrêté du 15 juillet 2021 - art. 10
Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 31 décembre 2021
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 12 juillet 2007
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 15 juillet 2021 - art. 10
Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 31 décembre 2021
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le vendredi 31 décembre 2021
Abrogé parArrêté du 15 juillet 2021art. 10
En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au jeudi 30 décembre 2021
Créé parArrêté du 29 décembre 2011art. 8 : Désignation du directeur des sports pour l'exécution d'un arrêté
Source : Légifrance