L'emploi des substances édulcorantes suivantes : aspartame, acésulfame de potassium, saccharine et saccharinates de sodium, potassium. ammonium et calcium est autorisé dans les denrées alimentaires citées ci-après quand celles-ci sont sans sucres ajoutés ou que leur valeur énergétique est réduite d'au moins 30 p. 100 par rapport au produit d'origine ou à un produit similaire et dans les conditions fixées.
Aspartame.
Boissons sans alcool (à l'exception des sirops) à base d'extraits végétaux, à base d'arômes ou à base de jus de fruits et les préparations correspondantes : dose maximale : 600 mg par litre de boisson prête à être consommée.
Préparations à base de lait et produits dérivés : dose maximale :
600 mg par litre ou par kg du produit prêt à être consommé.
Crèmes-desserts, desserts lactés, desserts gélifiés, flans et entremets et préparations correspondantes : dose maximale : 1 000 mg par kg du produit fini prêt à être consommé.
Glaces, crèmes glacées, sorbets et préparations correspondantes :
dose maximale : 1 000 mg par litre de produit prêt à être consommé.
Produits de confiserie, produits de cacao et de chocolat : dose maximale : 3 000 mg par kg.
Gommes à mâcher ou chewing-gums : dose maximale : 6 000 mg par kg.
Confitures, gelées, marmelades et crèmes de marrons : dose maximale : 300 mg par kg (uniquement pour produits à valeur énergétique réduite).
Acésulfame de potassium.
Boissons sans alcool (à l'exception des sirops) à base d'extraits végétaux, à base d'arômes ou à base de jus de fruits et les préparations correspondantes : dose maximale : 360 mg par litre de boisson prête à être consommée.
Gommes à mâcher ou chewing-gums : dose maximale : 5 000 mg par kg.
Confitures, gelées, marmelades et crèmes de marrons : dose maximale : 300 mg par kg (uniquement pour produits à valeur énergétique réduite).
Saccharine et ses sels de sodium, potassium, d'ammonium et de calcium.
Boissons sans alcool (à l'exception des sirops) à base d'extraits végétaux, à base d'arômes ou à base de jus de fruits et les préparations correspondantes : dose maximale : 100 mg par litre de boisson prête à être consommée.
Confitures, gelées, marmelades et crèmes de marrons : dose maximale : 300 mg par kg (uniquement pour produits à valeur énergétique réduite).
Les dispositions de l'article 56 bis (2°) de l'arrêté du 20 juillet 1977 modifié susvisé sont applicables aux produits édulcorés mentionnés au présent article.