Arrêté du 14 avril 2009

Article 17

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 janvier 2001Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2001Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GENERALE DU CONCOURSArrêté du 23 janvier 2001Art. 2 → Version 3Arrêté du 23 janvier 2001Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2001Art. 4 → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Art. 5 → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Sct. TITRE II : EPREUVES ECRITESArrêté du 23 janvier 2001ADMISSIBILITEArrêté du 23 janvier 2001Art. 6 → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2001Sct. TITRE III : EPREUVES ORALES ET SPORTIVESArrêté du 23 janvier 2001Art. 8 → Version 3Arrêté du 23 janvier 2001Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2001Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERESArrêté du 23 janvier 2001Art. 10 → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Art. 11 → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Sct. TITRE V : ADMISSIONArrêté du 23 janvier 2001Art. 12 → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Art. 13 → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Art. 14 → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Art. 15 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2001Art. 16 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2001Art. 17 → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 23 janvier 2001Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 23 janvier 2001
Art. 1, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GENERALE DU CONCOURS, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : EPREUVES ECRITES, ADMISSIBILITE, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : EPREUVES ORALES ET SPORTIVES, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE V : ADMISSION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 janvier 2001

Art. 1, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GENERALE DU CONCOURS, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : EPREUVES ECRITES, ADMISSIBILITE, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : EPREUVES ORALES ET SPORTIVES, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE V : ADMISSION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. Annexe I, Art. Annexe II