JORF n°0095 du 22 avril 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de plusieurs arrêtés relatifs à des certificats d'études approfondies vétérinaires

Résumé Certains vieux règlements sur les études vétérinaires sont désormais invalides.

Sont abrogés, à compter de la publication du présent arrêté, les arrêtés suivants :

-l'arrêté modifié du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en santé publique vétérinaire ;
-l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en production porcine ;
-l'arrêté modifié du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la sécurité et de la qualité des denrées alimentaires
-l'arrêté du 23 octobre 1997 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en pathologie animale en régions chaudes ;
-l'arrêté du 23 octobre 1997 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie ;
-l'arrêté du 3 mai 2013 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en sciences et médecine des animaux de laboratoire ;
-l'arrêté du 3 juillet 2017 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles ;
-l'arrêté du 6 juin 2019 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en éthologie clinique et appliquée des animaux domestiques.


Historique des versions

Version 1

Sont abrogés, à compter de la publication du présent arrêté, les arrêtés suivants :

-l'arrêté modifié du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en santé publique vétérinaire ;

-l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en production porcine ;

-l'arrêté modifié du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la sécurité et de la qualité des denrées alimentaires

-l'arrêté du 23 octobre 1997 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en pathologie animale en régions chaudes ;

-l'arrêté du 23 octobre 1997 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie ;

-l'arrêté du 3 mai 2013 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en sciences et médecine des animaux de laboratoire ;

-l'arrêté du 3 juillet 2017 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles ;

-l'arrêté du 6 juin 2019 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en éthologie clinique et appliquée des animaux domestiques.