Abrogé par Arrêté du 13 avril 2021 - art. 1
Créé le 22 novembre 1996 · Abrogé le 23 avril 2021
Le programme de la formation, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté.
Arrêté du 18 octobre 1996
Le programme de la formation, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 13 avril 2021 - art. 1
Créé le 22 novembre 1996 · Abrogé le 23 avril 2021
Le programme de la formation, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté.
Abrogé depuis le vendredi 23 avril 2021
Abrogé parArrêté du 13 avril 2021art. 1
En vigueur du mercredi 8 octobre 2008 au jeudi 22 avril 2021
Modifié parArrêté du 26 septembre 2008art. 1 : Modification du programme de formation
En vigueur du vendredi 22 novembre 1996 au mardi 7 octobre 2008
Source : Légifrance