Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 11 juin 2010

modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre et l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté du 11 juin 2010 modifie l'organisation de l'armée de terre en supprimant certains postes et en redéfinissant les rôles des sous-chefs d'état-major.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, et notamment ses articles R. 3222-1 (Composition du personnel dans l'armée de terre) à D. 3222-23 (Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre) ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation et les attributions de l'armée de terre, notamment en supprimant le directeur central du commissariat et en redéfinissant les rôles des différents sous-chefs d'état-major.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la structure de l'état-major de l'armée

Résumé. L'arrêté modifie la structure de l'état-major de l'armée de terre en ajoutant des cellules et en supprimant un bureau.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 juin 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du chef d'état-major dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le chef d'état-major de l'armée de terre doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juin 2010.

Hervé Morin

En vigueur depuis le jeudi 24 juin 2010

Arrêté du 11 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3