Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, et notamment ses articles R. 3222-1 à D. 3222-23 ;
Vu l'arrêté du 7 mai 2007 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 7 mai 2007 > > Art. 8, Art. 1, Art. 3, Art. 4 > >
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 7 mai 2007 > > Art. 6 > >
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 7 mai 2007 > > Art. 9, Art. 10, Art. 12 > >
1 version
7 modifiés
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 7 mai 2007 > > Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >
1 version
3 modifiés
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 11 juin 2010.
Hervé Morin