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Arrêté du 11 juin 2010

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, et notamment ses articles R. 3222-1 à D. 3222-23 ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 mai 2007Art. 6 → Version 1
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

Créé le 24 juin 2010

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juin 2010.

Hervé Morin

En vigueur depuis le jeudi 24 juin 2010

Arrêté du 11 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3