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Arrêté du 7 mai 2007

Article 3

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · En vigueur du 24 juin 2010 au 18 mai 2014

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau plans ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
4. (Supprimé)

5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 19 mai 2014

Abrogé parArrêté du 27 avril 2014art. 12

En vigueur du jeudi 24 juin 2010 au dimanche 18 mai 2014

Modifié parArrêté du 11 juin 2010art. 2

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres : 1\. Le bureau plans ; 2\. Le bureau programmes et systèmes d'armes ; 3\. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ; 4\. (Supprimé)5\. Le bureau maintien en condition opérationnelle.

En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au mercredi 23 juin 2010

Modifié parArrêté du 12 novembre 2008art. 1

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres : 1\. Le bureau plans ; 2\. Le bureau programmes et systèmes d'armes ; 3\. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ; 4\. Le bureau stationnement infrastructure ; 5\. Le bureau maintien en condition opérationnelle .

En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au dimanche 23 novembre 2008

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau plans ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
4. Le bureau stationnement infrastructure ;
5. Le bureau maintien en condition opérationnelle ;
6. Le bureau développement des opérations en réseaux.