JORF n°114 du 17 mai 2007

Article 3

Article 3

  1. Le major général de l'armée de terre est assisté :
    a) Du directeur du personnel militaire de l'armée de terre dans le domaine des ressources humaines de l'armée de terre ;
    b) Du directeur central du matériel de l'armée de terre dans le domaine « maintien en condition opérationnelle des matériels » ;
    c) Du directeur central du commissariat de l'armée de terre dans le domaine « administration et finances ».
  2. L'état-major de l'armée de terre comprend en outre quatre sous-chefs d'état-major :
    a) Le sous-chef d'état-major « ressources humaines » ;
    b) Le sous-chef d'état-major « emploi et soutien » ;
    c) Le sous-chef d'état-major « plans et programmes » ;
    d) Le sous-chef d'état-major « performance et synthèse ».
  3. Le major général de l'armée de terre dispose également :
    a) Des organismes rattachés suivants :
    - le centre de doctrine et d'emploi des forces ;
    - la section technique de l'armée de terre ;
    - le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;
    - le commandement de la légion étrangère ;
    b) Du délégué aux réserves de l'armée de terre ;
    c) De l'officier supérieur adjoint au major général et du quartier général de l'état-major de l'armée de terre ;
    d) Du délégué aux relations internationales et du bureau des relations internationales.

Historique des versions

Version 1

1. Le major général de l'armée de terre est assisté :

a) Du directeur du personnel militaire de l'armée de terre dans le domaine des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) Du directeur central du matériel de l'armée de terre dans le domaine « maintien en condition opérationnelle des matériels » ;

c) Du directeur central du commissariat de l'armée de terre dans le domaine « administration et finances ».

2. L'état-major de l'armée de terre comprend en outre quatre sous-chefs d'état-major :

a) Le sous-chef d'état-major « ressources humaines » ;

b) Le sous-chef d'état-major « emploi et soutien » ;

c) Le sous-chef d'état-major « plans et programmes » ;

d) Le sous-chef d'état-major « performance et synthèse ».

3. Le major général de l'armée de terre dispose également :

a) Des organismes rattachés suivants :

- le centre de doctrine et d'emploi des forces ;

- la section technique de l'armée de terre ;

- le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;

- le commandement de la légion étrangère ;

b) Du délégué aux réserves de l'armée de terre ;

c) De l'officier supérieur adjoint au major général et du quartier général de l'état-major de l'armée de terre ;

d) Du délégué aux relations internationales et du bureau des relations internationales.