Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
Créé le 18 mai 2007 · En vigueur du 17 mars 2012 au 18 mai 2014
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef " emploi et soutien " de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau emploi ;
2. Le bureau soutien ;
3. (Supprimé)
4. Le bureau des affaires particulières.
Abrogé depuis le lundi 19 mai 2014
Abrogé parArrêté du 27 avril 2014art. 12
En vigueur du samedi 17 mars 2012 au dimanche 18 mai 2014
Modifié parArrêté du 29 février 2012art. 2
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article…
1\. Le bureau emploi ;…
2\. Le bureau soutien ;…
3\. (Supprimé)
4\. Le bureau des affaires particulières ⏺
⏺.
En vigueur du jeudi 24 juin 2010 au vendredi 16 mars 2012
Modifié parArrêté du 11 juin 2010art. 2
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef " emploi et soutien " de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1\. Le bureau emploi ;…
2\. Le bureau soutien ;…
3\. Le bureau prévention et maîtrise des risques ;…
4\. Le bureau des affaires particulières ;
5\. La cellule de coopération bilatérale.
En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au mercredi 23 juin 2010
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « emploi et soutien » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau emploi ;
2. Le bureau soutien ;
3. Le bureau prévention et maîtrise des risques ;
4. Le bureau des affaires particulières.