Arrêté du 11 juin 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 8, Art. 1, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 9, Art. 10, Art. 12

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation et les attributions de l'armée de terre, notamment en supprimant le directeur central du commissariat et en redéfinissant les rôles des différents sous-chefs d'état-major.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance