JORF n°0143 du 23 juin 2010

Article 2

Article 2

L'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est ainsi modifié :
1° Après le 4 de l'article 2, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« 5. La cellule de coopération bilatérale. »
2° Le 4 de l'article 3 est supprimé.
3° Après le 6 de l'article 4, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« 7. Le bureau stationnement infrastructure. »


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est ainsi modifié :

1° Après le 4 de l'article 2, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« 5. La cellule de coopération bilatérale. »

2° Le 4 de l'article 3 est supprimé.

3° Après le 6 de l'article 4, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« 7. Le bureau stationnement infrastructure. »