Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la structure de l'état-major de l'armée
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 7 mai 2007Art. 3 : Organisation des bureaux sous le sous-chef plans et programmes
→ Version 3Arrêté du 7 mai 2007Art. 4 : Organisation du sous-chef performance et synthèse
→ Version 3
- Arrêté du 7 mai 2007Art. 2, Art. 3, Art. 4