Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major « ressources humaines » dans l'armée de terre)Art. 7Rôle du sous-chef d'état-major « ressources humaines » dans l'armée de terreLe sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'armée de terre gère les politiques liées au personnel, à la formation et au dialogue social., le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres : 1. Le bureau politique des ressources humaines ; 2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ; 3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ; 4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef " emploi et soutien " de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres : 1. Le bureau plans ; 2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ; 3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ; 4. (Supprimé)
5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation du sous-chef performance et synthèse
Résumé. L'article décrit les différents bureaux et cellules qui dépendent du sous-chef performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre, chacun ayant des rôles spécifiques dans la gestion et le fonctionnement de l'armée.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau programmation finances budget ;
2. Le bureau pilotage ;
3. Le bureau organisation ;
4. Le bureau prospective études et synthèse ;
5. La cellule juridique ;
6. La délégation au patrimoine de l'armée de terre ;