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Arrêté du 7 mai 2007

portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

Abrogé19 mai 2014
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Abrogé24 novembre 2008

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 24 novembre 2008

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major « ressources humaines » dans l'armée de terre), le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau politique des ressources humaines ;
2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;
3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;
4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau plans ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
4. (Supprimé)

5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du sous-chef performance et synthèse

Résumé. L'article décrit les différents bureaux et cellules qui dépendent du sous-chef performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre, chacun ayant des rôles spécifiques dans la gestion et le fonctionnement de l'armée.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau programmation finances budget ;

2. Le bureau pilotage ;

3. Le bureau organisation ;

4. Le bureau prospective études et synthèse ;

5. La cellule juridique ;

6. La délégation au patrimoine de l'armée de terre ;

7. Le bureau stationnement infrastructure ;

8. Le bureau prévention et maîtrise des risques.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 mai 2007.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au dimanche 18 mai 2014

Arrêté du 7 mai 2007
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6