JORF n°114 du 17 mai 2007

Arrêté du 7 mai 2007

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Article 1

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau politique des ressources humaines ;
  2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;
  3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;
  4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.

Article 2

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef " emploi et soutien " de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau emploi ;

  2. Le bureau soutien ;

  3. (Supprimé)

  4. Le bureau des affaires particulières.

Article 3

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau plans ;

  2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;

  3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;

  4. (Supprimé)

  5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.

Article 4

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau programmation finances budget ;

  2. Le bureau pilotage ;

  3. Le bureau organisation ;

  4. Le bureau prospective études et synthèse ;

  5. La cellule juridique ;

  6. La délégation au patrimoine de l'armée de terre ;

  7. Le bureau stationnement infrastructure ;

  8. Le bureau prévention et maîtrise des risques.

Article 5

L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.

Article 6

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 mai 2007.

Michèle Alliot-Marie