Article 1
Abrogé depuis le 2008-11-24 par [object Object]
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
- Le bureau politique des ressources humaines ;
- Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;
- Le bureau condition du personnel et environnement humain ;
- La délégation au patrimoine de l'armée de terre.
Article 2
Abrogé depuis le 2014-05-19 par [object Object]
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef " emploi et soutien " de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
-
Le bureau emploi ;
-
Le bureau soutien ;
-
(Supprimé)
-
Le bureau des affaires particulières.
Article 3
Abrogé depuis le 2014-05-19 par [object Object]
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
-
Le bureau plans ;
-
Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
-
Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
-
(Supprimé)
-
Le bureau maintien en condition opérationnelle.
Article 4
Abrogé depuis le 2014-05-19 par [object Object]
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
-
Le bureau programmation finances budget ;
-
Le bureau pilotage ;
-
Le bureau organisation ;
-
Le bureau prospective études et synthèse ;
-
La cellule juridique ;
-
La délégation au patrimoine de l'armée de terre ;
-
Le bureau stationnement infrastructure ;
-
Le bureau prévention et maîtrise des risques.
Article 5
Abrogé depuis le 2014-05-19 par [object Object]
L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.
Article 6
Abrogé depuis le 2014-05-19 par [object Object]
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.