Abrogation à venir1 janvier 2027
Créé le 1 janvier 2018 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
La première session du brevet de technicien supérieur maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.
La dernière session du brevet de technicien supérieur après-vente automobile organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur après-vente automobile aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, l'arrêté du 26 juin 2007 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. 10 → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Sct. AnnexesArrêté du 26 juin 2007Art. Annexe II b → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. Annexe III a → Version 1Arrêté du 26 juin 2007Art. Annexe IV → Version 1
- Arrêté du 26 juin 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe II b, Art. Annexe III a, Art. Annexe IV