Abrogé par Arrêté du 11 février 2016 - art. 9 (VT)
Créé le 17 juillet 2007 · Abrogé le 31 décembre 2017
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Organisation des enseignements pour le BTS
En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III a au présent arrêté.