Abrogé par Arrêté du 11 février 2016 - art. 9 (VT)
Créé le 17 juillet 2007 · Abrogé le 31 décembre 2017
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification sont définies en annexe I au présent arrêté.
L'annexe II a précise les unités communes à plusieurs spécialités de brevets de technicien supérieur et les dispenses d'épreuves au titre d'un autre diplôme.