JORF n°0198 du 25 août 2017
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté du 11 août 2017 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'homologation d'un cahier des charges pour la saucisse chevillée et jésus chevillé.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge du jambon persillé.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour la 'Terrine de campagne de porc fermier' avec le label rouge.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge du jambon sec supérieur.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge de la saucisse fraîche et chair à saucisse.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge 'Jambon sec supérieur'.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime les règles pour certains produits charcutiers comme les saucisses et saucissons secs.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge de la saucisson cuit à l'ail.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge du pâté de campagne.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour la saucisse fraîche et sa chair, qui avait été approuvé en 2016.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le 'Pâté de tête issu de porc fermier' avec le label rouge.
Un ancien règlement sur le jambon cuit de qualité supérieure est annulé.
Les cahiers des charges de produits alimentaires labellisés sont publiés en ligne pour consultation.
Un arrêté du 11 août 2017 met à jour les règles pour plusieurs produits charcutiers comme le jambon, la saucisse et le pâté, en homologuant de nouveaux cahiers des charges et en supprimant les anciens.
La liste des produits homologués pour le label rouge a été mise à jour, avec l'ajout de descriptions plus précises pour certains produits et la suppression de deux références.