A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 août 2016Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFSArrêté du 10 août 2016ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTSArrêté du 10 août 2016ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGESArrêté du 10 août 2016DE CERGYArrêté du 10 août 2016DE LIMOGES-AUBUSSONArrêté du 10 août 2016DE NANCYArrêté du 10 août 2016DE DIJONArrêté du 10 août 2016DE LA VILLA ARSONArrêté du 10 août 2016ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIEArrêté du 10 août 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Sct. Titre II : ÉCOLE DU LOUVREArrêté du 10 août 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Sct. Titre III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTUREArrêté du 10 août 2016CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINEArrêté du 10 août 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 13 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 14 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 15 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 16 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Sct. Titre IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUEArrêté du 10 août 2016CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYONArrêté du 10 août 2016CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARISArrêté du 10 août 2016ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURGArrêté du 10 août 2016Art. 17 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 18 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 19 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 20 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 21 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 22 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Sct. Titre V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SONArrêté du 10 août 2016Art. 23 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 24 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 25 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 26 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Sct. Titre VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINEArrêté du 10 août 2016DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINEArrêté du 10 août 2016Art. 27 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEArrêté du 10 août 2016Art. 28 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Sct. Titre VIII : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 10 août 2016Art. 30 → Version 1Arrêté du 10 août 2016Art. 31 → Version 1
- Arrêté du 10 août 2016Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES, DE CERGY, DE LIMOGES-AUBUSSON, DE NANCY, DE DIJON, DE LA VILLA ARSON, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : ÉCOLE DU LOUVRE, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE, CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUE, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS, ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURG, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Titre V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SON, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Titre VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINE, DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINE, Art. 27, Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 28, Sct. Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 30, Art. 31