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Arrêté du 10 août 2016

Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES

Abrogé1 septembre 2017
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des droits d'inscription et de scolarité dans certaines écoles

Résumé. Les frais d'inscription et de scolarité pour plusieurs écoles d'art et d'architecture sont supprimés.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFSARRÊTÉ du 17 août 2015ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTSARRÊTÉ du 17 août 2015ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES
- ARRÊTÉ du 17 août 2015
Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES, DE CERGY, DE LIMOGES-AUBUSSON, DE NANCY, DE DIJON, DE LA VILLA ARSON, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : ÉCOLE DU LOUVRE, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE, CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUE, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS, ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURG, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Titre V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SON, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Titre VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINE, DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINE, Art. 27, Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 28, Sct. Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 30, Art. 31
Abrogé1 septembre 2017

Créé le 28 août 2016 · Abrogé le 1 septembre 2017

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Règles pour les écoles d'art et de patrimoine en 2016-2017

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour les écoles d'art et de patrimoine pour l'année universitaire 2016-2017.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent pour l'année universitaire 2016-2017.

Abrogé1 septembre 2017

Créé le 28 août 2016 · Abrogé le 1 septembre 2017

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Exécution d'un arrêté par les directeurs des grandes écoles d'art

Résumé. Un arrêté du 27 août 2016 confie aux directeurs de plusieurs grandes écoles d'art et d'architecture la responsabilité de son exécution pour l'année universitaire 2016-2017.

Les directeurs de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts, des écoles nationales supérieures d'art de Bourges, de Cergy, de Limoges-Aubusson, de Nancy, de Dijon, de la Villa Arson, de l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles, de l'Ecole du Louvre, de la Cité de l'architecture et du patrimoine, des écoles nationales supérieures d'architecture, du Conservatoire national supérieur d'art dramatique, du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon, du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris, de l'Ecole supérieure d'art dramatique du Théâtre national de Strasbourg, de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son et de l'Institut national du patrimoine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2017

En vigueur du dimanche 28 août 2016 au jeudi 31 août 2017

Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES
Article 29
Article 30
Article 31