A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFSARRÊTÉ du 17 août 2015ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTSARRÊTÉ du 17 août 2015ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGESARRÊTÉ du 17 août 2015DE CERGYARRÊTÉ du 17 août 2015DE LIMOGES-AUBUSSONARRÊTÉ du 17 août 2015DE NANCYARRÊTÉ du 17 août 2015DE DIJONARRÊTÉ du 17 août 2015DE LA VILLA ARSONARRÊTÉ du 17 août 2015ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIEARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre II : ÉCOLE DU LOUVREARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 8 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 9 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTUREARRÊTÉ du 17 août 2015CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINEARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 10 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 11 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 12 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 13 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 14 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 15 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 16 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUEARRÊTÉ du 17 août 2015CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYONARRÊTÉ du 17 août 2015CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARISARRÊTÉ du 17 août 2015ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURGARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 17 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 18 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 19 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 20 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 21 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 22 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SONARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 23 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 24 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 25 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 26 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINEARRÊTÉ du 17 août 2015DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINEARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 27 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 28 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre VIII : DISPOSITIONS FINALESARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 30 → Version 1ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 31 → Version 1
- ARRÊTÉ du 17 août 2015Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES, DE CERGY, DE LIMOGES-AUBUSSON, DE NANCY, DE DIJON, DE LA VILLA ARSON, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : ÉCOLE DU LOUVRE, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE, CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUE, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS, ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURG, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Titre V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SON, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Titre VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINE, DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINE, Art. 27, Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 28, Sct. Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 30, Art. 31
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