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Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 2
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 2 bis
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 bis
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
4 créés
Créé le 1 janvier 2025
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.
1 version
Créé le 1 janvier 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 10 décembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025