JORF n°0222 du 26 septembre 2018
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Premier ministre
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant approbation de la convention constitutive modifiée le 14 juin 2018 du groupement d'intérêt public « Observatoire français des drogues et des toxicomanies »
- Arrêté du 24 septembre 2018 fixant le taux de promotion à la hors-classe des administrateurs civils
- Avenant n° 2 du 20 juin 2018 à la convention du 5 décembre 2014 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissement d'avenir (Action : « Quartiers numériques » « French Tech »)
- Ministère de l'intérieur
- Arrêté du 7 septembre 2018 pris pour l'application en 2018 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7, L. 2334-7-3 et L. 5211-28 du code général des collectivités territoriales, à l'article 159 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 et à l'article 107 de la loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015
- Arrêté du 14 septembre 2018 portant création de zones protégées
- Arrêté du 19 septembre 2018 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique
- Ministère de la transition écologique et solidaire
- Décret n° 2018-804 du 25 septembre 2018 abrogeant le décret n° 2017-1257 du 9 août 2017 pris en application de l'article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres
- Arrêté du 14 septembre 2018 autorisant à titre expérimental dans le département des Landes l'emploi de chevrotines pour le tir du sanglier, en battues collectives, et pour la période se terminant le 1er juin 2022
- Ministère des armées
- Ministère de la cohésion des territoires
- Ministère des solidarités et de la santé
- Décret n° 2018-805 du 25 septembre 2018 relatif aux conditions de réalisation de la vaccination antigrippale par un infirmier ou une infirmière
- Arrêté du 21 septembre 2018 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique
- Arrêté du 24 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine
- Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 10 mai 2017 pris en application de l'article 66 de la loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2017 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière
- Décision du 15 mars 2018 instituant un tarif unifié pour des groupes génériques et en fixant le montant
- Ministère de l'économie et des finances
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant désignation et pris en application à l'article R. 223-8 du code de la consommation
- Arrêté du 20 septembre 2018 portant ouverture d'un emploi aux officiers candidats à des emplois civils pour l'année 2019
- Ministère du travail
- Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
- Décret n° 2018-806 du 25 septembre 2018 relatif au calcul du paiement en faveur des jeunes agriculteurs
- Arrêté du 17 septembre 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Sel de Camargue »/« Fleur de sel de Camargue » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée
- Arrêté du 17 septembre 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant modification de l'arrêté du 20 juillet 2018 portant organisation et fonctionnement de la commission administrative paritaire spéciale prévue à l'article D. 222-14 du code forestier à l'égard des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement affectés à l'Office national des forêts
- Arrêté du 19 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 24 septembre 2015 mettant en place les visites sanitaires dans les élevages
- Ministère de l'action et des comptes publics
- Décret n° 2018-807 du 24 septembre 2018 modifiant les décrets n° 2016-588 du 11 mai 2016 portant mise en œuvre de la mesure dite du « transfert primes/points » et n° 2017-662 du 27 avril 2017 portant mise en œuvre de la mesure dite « du transfert primes/points » aux magistrats de l'ordre judiciaire
- Arrêté du 21 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 12 avril 2016 relatif à l'organisation, à la nature et au programme des épreuves des concours pour le recrutement de personnels de catégorie C des ministères économiques et financiers
- Ministère de la transition écologique et solidaire
- Transports
- Arrêté du 11 septembre 2018 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
- Arrêté du 11 septembre 2018 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry (Seine-et-Marne)
- Arrêté du 11 septembre 2018 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Saint-Just-Sauvage (Marne)
- Arrêté du 14 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Transavia France
- Décision du 14 septembre 2018 portant délégation de signature (direction des services de transport)
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Ministère de l'intérieur
- Ministère de la transition écologique et solidaire
- Ministère de la justice
- Décret du 24 septembre 2018 portant détachement (magistrature) - M. PARRONDO (Isaac)
- Décret du 24 septembre 2018 portant admission à la retraite (Conseil d'Etat) - M. STEFANINI (Patrick)
- Arrêté du 13 septembre 2018 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 13 septembre 2018 relatif à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 13 septembre 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination de deux notaires salariées (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 18 septembre 2018 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 18 septembre 2018 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 18 septembre 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 relatif à la transformation d'une société civile professionnelle en société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 relatif à la transformation d'une société civile professionnelle en société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 relatif à la transformation d'une société civile professionnelle en société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination de deux notaires salariés (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 19 septembre 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 24 septembre 2018 portant nomination (administration centrale)
- Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
- Ministère des armées
- Décret du 24 septembre 2018 portant nomination du président du conseil d'administration du musée de l'armée - M. LE RAY (Bruno)
- Décret du 24 septembre 2018 portant nomination des vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant nomination à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'Etat au titre de l'année 2019
- Arrêté du 24 septembre 2018 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 24 septembre 2018 portant nomination (administration centrale)
- Ministère de la cohésion des territoires
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant nomination au comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du code de la construction et de l'habitation
- Arrêté du 21 septembre 2018 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte (EPFAM)
- Ministère des solidarités et de la santé
- Ministère de l'économie et des finances
- Arrêté du 14 septembre 2018 portant admission à la retraite (attachée d'administration de l'Etat)
- Arrêté du 17 septembre 2018 portant admission à la retraite (attachée d'administration de l'Etat)
- Arrêté du 18 septembre 2018 portant réintégration et admission à la retraite (ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant admission à la retraite (attachée d'administration hors classe de l'Etat)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant admission à la retraite (corps des mines)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination au comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant réintégration et admission à la retraite
- Arrêté du 20 septembre 2018 portant réintégration et admission à la retraite (services déconcentrés)
- Ministère de l'éducation nationale
- Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
- Ministère de l'action et des comptes publics
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects
- Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination dans l'emploi d'administrateur supérieur des douanes et droits indirects
- Arrêté du 20 septembre 2018 portant nomination (agent comptable)
- Arrêté du 24 septembre 2018 mettant fin aux fonctions d'une régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Picardie
- Arrêté du 24 septembre 2018 mettant fin aux fonctions d'une régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Dunkerque
- Conventions collectives
- Ministère du travail
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des collaborateurs salariés des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs
- Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
- Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision n° 2018-657 du 5 septembre 2018 modifiant la décision n° 2017-463 du 14 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ Rouen
- Décision n° 2018-658 du 5 septembre 2018 modifiant la décision n° 2013-405 du 29 mai 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Chérie Eure-et-Loir/Chérie Maine-Normandie/Chérie Rouen
- Décision n° 2018-659 du 5 septembre 2018 modifiant la décision n° 2018-507 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Chérie Rouen, Chérie Chartres et Chérie Le Mans-Laval
- Décision n° 2018-660 du 5 septembre 2018 modifiant la décision n° 2016-10 du 6 janvier 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Rouen
- Décision n° 2018-661 du 5 septembre 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
- Décision n° 2018-651 du 12 septembre 2018 modifiant la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1
- Décision n° 2018-652 du 12 septembre 2018 modifiant la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Nouvelles télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R2
- Décision n° 2018-653 du 12 septembre 2018 modifiant la décision n° 2015-420 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Compagnie du Numérique Hertzien à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R3
- Décision n° 2018-654 du 12 septembre 2018 modifiant la décision n° 2015-421 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex R4 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R4
- Décision n° 2018-655 du 12 septembre 2018 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6
- Décision n° 2018-656 du 12 septembre 2018 modifiant la décision n° 2012-520 du 24 juillet 2012 autorisant la société MHD7 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre du réseau R7
- Informations parlementaires
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- Avis relatif aux décisions de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation des taux de participation de l'assuré applicables à des spécialités pharmaceutiques
- Ministère de l'économie et des finances
- Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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