Créé le 24 août 1997 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service de l'aéronautique navale contribue au soutien de l'aéronautique navale pour les matériels aéronautiques qui ne sont pas confiés à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ou à la délégation générale pour l'armement.
Créé le 24 août 1997 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service de l'aéronautique navale met ses systèmes d'informations pour la gestion technique et logistique du matériel aéronautique à la disposition de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense et des formations de l'aéronautique navale.
Il en assure les évolutions, le développement et la maintenance.
Créé le 24 août 1997 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service de l'aéronautique navale est responsable des matériels d'environnement non inclus dans le périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense et mis en place sur les bases de l'aéronautique navale et sur les bâtiments de la marine.
Pour ces matériels, il fixe les dotations, assure l'approvisionnement et planifie les réparations et les révisions ; il répartit et ravitaille les rechanges.
Il approvisionne le matériel d'emploi commun non fourni par d'autres organismes.
Il peut assurer la confection de matériels.
Créé le 23 juin 2005 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service de l'aéronautique navale participe à la maîtrise d'oeuvre (stockage, distribution et élimination) des rechanges et des outillages aéronautiques sous la maîtrise d'ouvrage déléguée de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
Créé le 23 juin 2005 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service de l'aéronautique navale participe à la maîtrise d'oeuvre de la maintenance des matériels aéronautiques sous la maîtrise d'ouvrage de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
Créé le 23 juin 2005 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service de l'aéronautique navale assure l'impression et la diffusion de la documentation technique de l'aéronautique navale.
Il entretient la mise à jour de la documentation technique sous la responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
Créé le 24 août 1997 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service de l'aéronautique navale établit les propositions relatives aux crédits nécessaires à l'exécution de sa mission, en dresse le plan d'emploi et en assure la gestion.
Créé le 24 août 1997 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service de l'aéronautique navale est associé, dans son domaine d'attribution, à la définition des règles d'organisation et de fonctionnement de l'aéronautique navale.
Créé le 24 août 1997 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service de l'aéronautique navale correspond avec les administrations et les organismes compétents pour les questions techniques et logistiques de son ressort.