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Modification des règles d'obtention du CAP et du brevet professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Mise à jour de la classification des diplômes de niveauCode de l'éducationArt. D337-1 : Le certificat d'aptitude professionnelle (CAP)
→ Version 2 : Changement de niveau de classificationCode de l'éducationArt. D337-4 : Stage en entreprise pour les élèves en CAP
→ Version 7 : Suppression d'une restriction de durée minimale
- Code de l'éducationArt. D333-2, Art. D337-1, Art. D337-4, Art. D337-7, Art. D337-13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Révision de la classification du niveau de formationCode de l'éducationArt. D337-57 : Admission en première professionnelle pour les titulaires d'un diplôme de niveau 3
→ Version 4 : Révision du niveau de diplôme requisCode de l'éducationArt. D337-86 : Mentions et évaluations spécifiques au baccalauréat professionnel
→ Version 3 : Ajout d'une nouvelle mention de diplôme
- Code de l'éducationArt. D337-51, Art. D337-57, Art. D337-86, Art. D337-95, Art. D337-102
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Mise à jour de la nomenclature et des niveaux de certificationCode de l'éducationArt. D337-154-1 : Conditions pour les examens à distance du certificat de spécialisation
→ Version 2 : Mise à jour de la classification des niveaux de formationCode de l'éducationArt. D337-158 : Organisation du jury pour les examens du certificat de spécialisation
→ Version 5 : Mise à jour de la classification des mentions complémentaires
- Code de l'éducationArt. D337-154, Art. D337-154-1, Art. D337-158, Art. D338-9
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D337-105-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D337-16-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D337-150-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour de la classification du niveau de diplômeCode de l'éducationArt. D337-127 : Les différentes voies pour préparer le brevet des métiers d'art
→ Version 3 : Révision du niveau de qualification requisCode de l'éducationArt. D337-131 : Conditions pour se présenter au brevet des métiers d'art
→ Version 2 : Modification du niveau de certification requis
- Code de l'éducationArt. D337-125, Art. D337-127, Art. D337-131, Art. D337-139