Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et création de plusieurs articles du Code de l'éducation
Résumé. Des règles dans le Code de l'éducation ont été changées et de nouvelles ont été ajoutées.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D333-2 → Version 6Code de l'éducationArt. D337-1 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-4 → Version 7Code de l'éducationArt. D337-7 → Version 4Code de l'éducationArt. D337-13 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D333-2, Art. D337-1, Art. D337-4, Art. D337-7, Art. D337-13
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-51 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-57 → Version 4Code de l'éducationArt. D337-86 → Version 3Code de l'éducationArt. D337-95 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-102 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D337-51, Art. D337-57, Art. D337-86, Art. D337-95, Art. D337-102
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-154 → Version 3Code de l'éducationArt. D337-154-1 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-158 → Version 5Code de l'éducationArt. D338-9 → Version 4
- Code de l'éducationArt. D337-154, Art. D337-154-1, Art. D337-158, Art. D338-9
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-105-1 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D337-105-1
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-16-1 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D337-16-1
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-150-1 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D337-150-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-125 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-127 → Version 3Code de l'éducationArt. D337-131 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-139 → Version 4
- Code de l'éducationArt. D337-125, Art. D337-127, Art. D337-131, Art. D337-139