Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles D337-154, D337-154-1 et D337-158 du Code de l'éducation
Résumé. Ce décret change les règles des examens dans le Code de l'éducation.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-154 → Version 4Code de l'éducationArt. D337-154-1 → Version 3Code de l'éducationArt. D337-158 → Version 6
-Code de l'éducationArt. D337-154, Art. D337-154-1, Art. D337-158