Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er du décret du 25 août 2023
Résumé Un décret modifie un autre décret en ajoutant, changeant et supprimant certaines règles.
L'article 1er du décret du 25 août 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au 3°, après la référence : « D. 337-152 » est insérée la référence : « D. 337-154-1 » ;
2° Le 7° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 7° Aux articles D. 337-154 et D. 337-158, les mots : “ mentions complémentaires ” sont remplacés, à chaque occurrence, par les mots : “ certificats de spécialisation ” » ;
3° Le 8° est supprimé.
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