Section parente

Décret n°2023-119 du 20 février 2023

Section suivante

Chapitre II

Dispositions relatives à la formation professionnelle continue

11

JORF n°0045 du 22 février 2023

Chapitre IER : Dispositions relatives aux qualifications et au stage

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de commerce

Résumé Les règles sur les qualifications et le stage dans les activités commerciales sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de commerce > > Art. R321-19 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de commerce

Résumé Un décret récent modifie les règles de formation et de stage pour les agents de sécurité.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de commerce > > Art. R321-21 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de commerce

Résumé Les règles de formation et de stage du Code de commerce sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de commerce > > Art. R321-22 > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de commerce relatives à la formation professionnelle

Résumé Les règles de formation pour les commerciaux ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de commerce > > Art. R321-23 > >

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de commerce concernant l'article R321-24

Résumé Les règles de l'article R321-24 du Code de commerce ont été modifiées

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de commerce > > Art. R321-24 > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R321-26 du Code de commerce

Résumé Les règles de l'article R321-26 du Code de commerce ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de commerce > > Art. R321-26 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des qualifications et du stage dans le Code de commerce

Résumé Les règles sur les qualifications et le stage dans le Code de commerce ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de commerce > > Art. R321-27 > >

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R321-28 du Code de commerce

Résumé L'article change des règles du Code de commerce.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de commerce > > Art. R321-28 > >

1 version

1 modifié

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la qualification et au stage

Résumé L'article 10 modifie les règles sur la formation et le stage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de commerce > > Art. R321-30 > >

1 version

1 modifié